ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 mai 2007 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juillet 2013 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective de l'industrie sucrière et rhumière de la Martinique (n° 2534)) }
{ Article 178 PARTIELLEMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 octobre 2024 portant acceptation d'une donation et affectation à la Médiathèque du patrimoine et de la photographie) }
{ Article 9-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/05/2017 (Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 relatif au statut des enseignants chercheurs de l'enseignement supérieur) }
{ Article 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/11/2011 (Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 6 juin 1997 portant délégation de signature) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 4 octobre 2013 modifiant la décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (contrôle général des armées)) }
{ Article 182 PARTIELLEMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 (1)) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2006 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'études en mécanique) }
{ Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif aux apports faits par l'établissement public de l'Etat dénommé « Agence pour la diffusion de l'information technologique » à la société anonyme portant le même nom) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 novembre 2006 portant additif n° 74 à la Pharmacopée) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/12/1998 (Décret no 98-1083 du 2 décembre 1998 relatif aux simplifications administratives) }
{ Article L313-26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2016 au 23/02/2017 (Code de la consommation) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juillet 2013 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective de l'industrie sucrière et rhumière de la Martinique (n° 2534)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 octobre 2024 déterminant le niveau de la majoration de taxe générale sur les activités polluantes sur les déchets stockés excédentaires et abrogeant les dispositions relatives à certains tarifs réduits de cette taxe) }
{ Article R*812-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/05/1996 au 01/12/2005 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article L765-5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2022 au 26/02/2022 (Code monétaire et financier) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi organique n°96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1)) }

Résultats 4441 à 4460

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