ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décision n° 2014-406 du 4 septembre 2014 modifiant la décision n° 2012-688 du 18 septembre 2012 autorisant la SA MFM Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio)  }
  2. {  Article L2541-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  3. {  Article (Décret du 10 novembre 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active)  }
  4. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de la métallurgie de l'Oise)  }
  5. {  Article 114 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (1))  }
  6. {  Article (Arrêté du 25 novembre 1998 portant approbation de l'annexe tarifaire pour l'année 1998 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés)  }
  7. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des industries de la métallurgie de Saône-et-Loire)  }
  8. {  Article (Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1998)  }
  9. {  Article 131-30 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code pénal)  }
  10. {  Article (Arrêté du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1997 modifié relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles)  }
  11. {  Article 3 (Arrêté du 22 avril 2003 portant désignation du directeur et organisation de la mission d'expertise et d'audit hospitaliers)  }
  12. {  Article (Arrêté du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1997 modifié relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles)  }
  13. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'agrément de la convention du 17 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle à Mayotte)  }
  14. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique)  }
  15. {  Article (Arrêté du 27 août 1998 portant acceptation d'une démission (instituts régionaux d'administration))  }
  16. {  Article (Arrêté du 13 avril 1999 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1999)  }
  17. {  Article (Décret du 25 novembre 1998 portant nomination de recteurs d'académie)  }
  18. {  Article (Arrêté du 13 avril 1999 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1999)  }
  19. {  Article (Arrêté du 8 septembre 1993 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis n° 16 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014)  }

Résultats 4441 à 4460

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