ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-586 du 23 juin 1992 autorisant l'association Promotion pour la capitale du pays d'Albret et le département de Lot-et-Garonne à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé T.S.F. 47)  }
  2. {  Article 28 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (1))  }
  3. {  Article (Arrêté du 26 mars 2001 relatif à l'aide aux investissements en bâtiments d'élevage bovin, ovin ou caprin en zone de montagne)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décret du 3 août 2018 portant placement en disponibilité (magistrature) - Mme MAISTRE (Marjolaine))  }
  5. {  Article (Arrêté du 4 juin 1998 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades d'agent d'exploitation du service général de La Poste et d'agent d'exploitation du service général de France Télécom)  }
  6. {  Article (Arrêté du 17 juin 1998 fixant les modalités d'organisation et le déroulement de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés du ministère chargé de la culture)  }
  7. {  Article AUTONOME (Décret du 3 août 2018 portant placement en disponibilité (magistrature) - M. MICHAUT (Humbert))  }
  8. {  Article AUTONOME (Décret du 3 août 2018 portant maintien en disponibilité (magistrature))  }
  9. {  Article (Arrêté du 27 avril 2001 portant création de la commission d'appel d'offres du ministère de la jeunesse et des sports)  }
  10. {  Article (Arrêté du 27 avril 2001 portant création de la commission d'appel d'offres du ministère de la jeunesse et des sports)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décret du 3 août 2018 portant maintien en disponibilité (magistrature))  }
  12. {  Article 15-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 1975 PRISES EN EXECUTION DES ARTICLES 3, 5, 6, 10, 11 ET 15 DU DECRET 75996 DU 28-10-1975)  }
  13. {  Article (Arrêté du 2 septembre 1993 relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (année 1994))  }
  14. {  Article R123-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de justice administrative)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décret du 3 août 2018 portant nomination de présidents (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  16. {  Article (Arrêté du 2 mai 2001 portant affectation d'un aérodrome)  }
  17. {  Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2014 portant nomination des membres du jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale)  }
  19. {  Article (Arrêté du 17 juin 1998 fixant les modalités d'organisation et le déroulement de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale du ministère chargé de la culture)  }
  20. {  Article (Arrêté du 17 juin 1998 fixant les modalités d'organisation et le déroulement de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien des services culturels et des Bâtiments de France de classe exceptionnelle)  }

Résultats 4441 à 4460

Précédent 220221222 223 (page actuelle) 224225226 Suivant