ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/02/2024 (Arrêté du 22 février 2024 pris pour l'application du décret n° 2019-722 du 9 juillet 2019 relatif à l'indemnisation des dommages causés aux troupeaux domestiques par le loup, l'ours et le lynx) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/04/2020 (Décret n° 2020-401 du 6 avril 2020 pris pour l'application de l'article 60 de la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 septembre 1995 fixant la liste des concours pour lesquels les demandes d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne sont examinés par une commission instituée au ministère de la jeunesse et des sports) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance de l'emploi de directeur départemental adjoint interministériel (Hautes-Pyrénées)) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-402 du 4 avril 2020 portant abrogation du décret n° 2002-1375 du 21 novembre 2002 relatif à l'attribution d'une indemnité au président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 mars 1998 portant ouverture de concours au titre de l'année 1998 au Centre national de la recherche scientifique pour le recrutement d'ingénieurs de recherche (femmes et hommes)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 février 2022 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Tours-Val de Loire (Indre-et-Loire), dans la région d'information de vol de Paris) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/04/2020 (Arrêté du 29 mars 2020 modifiant l'arrêté du 6 juin 2016 fixant la liste des dépenses des organismes publics nationaux dont le paiement peut intervenir avant service fait) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 mars 1998 portant ouverture de concours au titre de l'année 1998 au Centre national de la recherche scientifique pour le recrutement d'ingénieurs de recherche (femmes et hommes)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/04/2020 (Décret n° 2020-402 du 4 avril 2020 portant abrogation du décret n° 2002-1375 du 21 novembre 2002 relatif à l'attribution d'une indemnité au président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds) }
{ Article undefined AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2022 au 01/07/2022 (Arrêté du 14 décembre 2021 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance) }
{ Article R123-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2005 au 31/07/2009 (Code de justice administrative) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en indication géographique protégée de la dénomination « Abricot des Baronnies ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste d'aptitude aux fonctions de président (chambres régionales des comptes)) }
{ Article D717-76-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/08/2023 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur les agences régionales de santé (ARS)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-AG-01 du 3 février 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Voix de Saint-Martin pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Saint-Martin) }

Résultats 361 à 380

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