ARTICLE

{ Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2024 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat)) }
{ Article (Arrêté du 23 mars 1993 fixant la nature, le programme des épreuves et les conditions d'organisation des concours pour l'emploi de contrôleur de l'institut national de la statistique et des études économiques) }
{ Article (Arrêté du 26 juin 1995 relatif à la liste des sportifs partenaires d'entraînement au 15 juillet 1994 et au 1er janvier 1995) }
{ Article (Décret no 2001-757 du 28 août 2001 pris en application de l'article L. 423-1 du code de l'éducation et relatif aux groupements d'intérêt public constitués entre l’État et des personnes morales de droit public ou de droit privé dans le domaine de la formation continue, de la formation et de l'insertion professionnelles) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-543 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1) }
{ Article (Arrêté du 5 avril 1993 portant délégation de signature) }
{ Article 5 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 31/08/2019 au 02/03/2020 (Arrêté du 21 août 2019 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre) }
{ Article L160-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2006 au 28/06/2014 (Code des assurances) }
{ Article (Décret n° 93-990 du 3 août 1993 relatif aux procédures de passation des contrats et marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications) }
{ Article (Décret n° 2001-759 du 28 août 2001 portant publication de la Convention de sécurité sociale entre la République française et la République du Chili, signée à Santiago le 25 juin 1999 (1)) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-569 du 26 septembre 1995 autorisant l'association Assemblée de Dieu de Saint-Denis à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vie) }
{ Article 12 (Arrêté du 18 juillet 2006 portant approbation des règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements pénitentiaires et fixant les modalités de leur contrôle) }
{ Article (Décision no 97-722 du 4 novembre 1997 autorisant la SA NRJ à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ) }
{ Article (CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décision no 89-265 DC du 9 janvier 1990) }
{ Article (Décret n° 2001-759 du 28 août 2001 portant publication de la Convention de sécurité sociale entre la République française et la République du Chili, signée à Santiago le 25 juin 1999 (1)) }
{ Article (Décision no 2000-797 du 4 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Judaïca Lyon pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Judaïca Lyon) }
{ Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Energétique, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2024 portant nomination (régisseur intérimaire de recettes et d'avances)) }
{ Article (Décret n° 2001-761 du 28 août 2001 portant publication du traité entre la République française et la Principauté d'Andorre portant rectification de la frontière, fait à Andorre-la-Vieille le 12 septembre 2000 (1)) }
{ Article (Arrêté du 16 mars 1983 fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaire et de suppléant attribués à chacune d'elles au comité central d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel créé par l'arrêté du 22 novembre 1982) }

Résultats 361 à 380

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