ARTICLE

  1. {  Article (Circulaire du 17 juillet 1997 relative à l'organisation du scrutin)  }
  2. {  Article (Arrêté du 1er juillet 1995 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (Interfel) relatif à la commercialisation des poires Jules Guyot et Williams)  }
  3. {  Article (Décision no 2001-562 du 23 octobre 2001 autorisant la SARL SERC à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio)  }
  4. {  Article (Arrêté du 27 juin 1995 autorisant au titre de l'année 1995 l'ouverture de concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) (femmes et hommes))  }
  5. {  Article (Décret n° 92-1451 du 31 décembre 1992 relatif à la carte scolaire et à la carte des formations supérieures et des activités de recherche universitaire mentionnées aux articles 50 et 52 de la loi n° 91-428 du 13 mai 1991 portant statut de la collectivité territoriale de Corse)  }
  6. {  Article R322-64 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  7. {  Article (Arrêté du 6 décembre 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles)  }
  8. {  Article (Arrêté du 17 décembre 1999 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  9. {  Article (Arrêté du 28 février 1995 fixant les dates des épreuves des concours pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes))  }
  10. {  Article (Décision n° 93-451 du 22 juin 1993 autorisant l'association Radio Cité Vauban à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCV)  }
  11. {  Article (Arrêté du 22 février 1999 relatif à l'expérimentation de l'instruction budgétaire et comptable M. 14 par les communes de Nouvelle-Calédonie et leurs établissements publics)  }
  12. {  Article (Décret n° 2001-1052 du 5 novembre 2001 portant publication de la décision OSPAR 98/4 sur les plafonds d'émission et de rejet applicables à la fabrication du chlorure de vinyle monomère (CVM), y compris la fabrication du 1,2-dichloroéthane (DCE) (ensemble un appendice), prise par la commission OSPAR, signée à Sintra le 22 juillet 1998 (1))  }
  13. {  Article (Arrêté du 20 avril 1993 portant délégation de signature)  }
  14. {  Article (Décret no 97-1032 du 12 novembre 1997 fixant le tarif des insertions au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales)  }
  15. {  Article (Arrêté du 19 janvier 1993 modifiant la régie d'avances auprès de l'interrégion des douanes Antilles-Guyane)  }
  16. {  Article (Décret n° 2001-1054 du 9 novembre 2001 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites)  }
  17. {  Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 70-738 du 12 août 1970 relatif au statut particulier des conseillers principaux et conseillers d'éducation)  }
  18. {  Article (Arrêtés du 31 août 2001 portant détachement (services extérieurs du Trésor))  }
  19. {  Article (Décret n° 93-86 du 21 janvier 1993 pris pour l'application à la profession de greffier de tribunal de commerce de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé)  }
  20. {  Article (Décret n° 93-325 du 10 mars 1993 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites)  }

Résultats 341 à 360

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