ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-619 du 12 juin 2024 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Centre Val-de-Loire) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 relatif à la majoration exceptionnelle de l'indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées) }
{ Article R238-6-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/09/2004 au 27/10/2006 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article D5142-10 AUTONOME (Décret n° 2014-930 du 19 août 2014 relatif aux livres Ier et II de la cinquième partie réglementaire du code général de la propriété des personnes publiques et modifiant ce code et divers textes réglementaires) }
{ Article (Arrêté du 2 octobre 1991 relatif au rejet dans les eaux de trichlorobenzène) }
{ Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement applicables en seconde professionnelle et en terminale de brevets d'études professionnelles) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 mai 2017 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie et situées en Corse, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à La Réunion) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/11/2023 (Arrêté du 24 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 relatif à la majoration exceptionnelle de l'indemnité de gardes hospitalières des praticiens des armées) }
{ Article 10 AUTONOME (Décision du 3 mars 2025 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)) }
{ Article R238-6-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/09/2004 au 07/11/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes) }
{ Article R142-8-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2019 au 01/01/2020 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R238-6-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/09/2004 au 07/11/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole) }
{ Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 février 2011 modifiant l'arrêté du 24 septembre 2004 pris pour l'application des paragraphes II de l'article 5, I de l'article 7 et II et III de l'article 7-1 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d'œuvres audiovisuelles et concernant les formalités de demande d'aide d'investissement et de réinvestissement) }
{ Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/06/2018 au 01/01/2023 (Arrêté du 24 août 2011 portant création d'une commission consultative paritaire unique compétente à l'égard des personnels contractuels de droit public du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon et du Conservatoire national supérieur d'art dramatique) }
{ Article R238-6-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/09/2004 au 07/11/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 28 février 1995 fixant les taux de l'indemnité forfaitaire allouée aux magistrats du corps judiciaire placés en position de détachement pour exercer des fonctions judiciaires militaires) }
{ Article L1273-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2002 au 04/08/2021 (Code de la santé publique) }

Résultats 341 à 360

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