ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2020 au 29/03/2024 (Arrêté du 7 mai 2014 portant organisation de la direction générale de l'offre de soins en sous-directions et en bureaux) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2016-585 du 18 mai 2016 modifiant la décision n° 2009-342 du 19 mai 2009 autorisant la SAEML Images Plus à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Epinal - Vittel) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/11/2024 (Arrêté du 21 octobre 2016 pris en application des articles R. 4126-1 à R. 4126-7 du code de la défense relatifs aux associations professionnelles nationales de militaires) }
{ Article 345 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/09/1807 au 20/01/1968 (Code de commerce (ancien)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 janvier 1995 relatif à la signalisation des routes et autoroutes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 13 septembre 2007 portant nomination) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 février 1995 fixant pour 1995 les modalités de rattachement au budget de l'industrie, des postes et télécommunications d'une partie du produit des taxes et redevances perçues par les agents des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement au titre des activités de mesure) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/01/2017 (Ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé) }
{ Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/10/1976 au 21/12/1985 (Décret n°76-893 du 28 septembre 1976 PORTANT APPLICATION DES ARTICLES L543-10 A L543-16 (ISSUS DE L'ART 2 DE LA LOI 76617 DU 09-07-1976) DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE RELATIF A L'ALLOCATION DE PARENT ISOLE (CONDITIONS D'ATTRIBUTION,VERSEMENT,AMENDES)) }
{ Article 346 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/09/1807 au 20/01/1968 (Code de commerce (ancien)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 22 février 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Galgan et Mayran (Aveyron) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 septembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 juillet 2000 complétant l'arrêté du 21 décembre 1999 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques des services publics pour 2000) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 février 2020 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats (n° 1000)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant modification des taux de participation de l'assuré applicables à des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 février 2020 portant élargissement au commerce de gros de la poissonnerie d'avenants à la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504)) }
{ Article L214-154 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/08/2015 au 01/01/2016 (Code monétaire et financier) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 février 2020 portant élargissement au commerce de gros de la poissonnerie d'avenants à la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/01/2017 (Arrêté du 6 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2012 relatif aux coûts et pertes économiques éligibles à indemnisation par un fonds de mutualisation, pris en application de l'article R. 361-53 du code rural et de la pêche maritime) }

Résultats 341 à 360

Précédent 15 16 17 18 19 20 21 Suivant