ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2016 portant extension d'un avenant à l'accord départemental relatif à l'assurance complémentaire frais de santé concernant les salariés non cadres des exploitations agricoles du département de l'Orne)  }
  2. {  Article 5 (Arrêté du 23 juillet 2007 fixant les modalités d'organisation du concours externe et du concours interne de recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe)  }
  3. {  Article 32 AUTONOME (LOI n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique (1))  }
  4. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2025 relatif à la nomination du liquidateur du groupement d'intérêt public « Grande Ecole du Numérique »)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 28 février 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques))  }
  6. {  Article 4 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mai 2018 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des dessinateurs au ministère chargé de la transition écologique et solidaire)  }
  7. {  Article (Arrêté du 6 août 1990 portant création de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des agents de service du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 février 2011 fixant la répartition des postes offerts au concours spécial d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français et les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne au titre de l'année universitaire 2011-2012)  }
  9. {  Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (1))  }
  10. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord collectif national relatif à la couverture complémentaire frais de santé dans la branche du contrôle laitier)  }
  11. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2024-611 du 12 juin 2024 autorisant l'association Radiophonique Infos Arts et Loisirs - ARIAL à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFL 101)  }
  12. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1094 du 24 novembre 2023 relatif à l'Université de technologie de Tarbes)  }
  13. {  Article 19 (Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur)  }
  14. {  Article 18 (Décret n° 2007-1186 du 3 août 2007 modifiant le décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Décret du 28 février 2025 portant réintégration et radiation des cadres (corps des mines))  }
  16. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 février 2011 relatif à la composition de la commission prévue à l'article L. 176-2 du code de la sécurité sociale)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2025 portant nomination au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies)  }
  18. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1094 du 24 novembre 2023 relatif à l'Université de technologie de Tarbes)  }
  19. {  Article (Arrêté du 9 janvier 1991 instituant un comité directeur pour l'utilisation des crédits inscrits au titre du fonds de coopération régionale Caraïbes-Guyanes)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de psychologues)  }

Résultats 301 à 320

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