ARTICLE

  1. {  Article (Décision n° 93-221 du 21 avril 1993. modifiant la décision n° 92-575 du 23 juin 1992 portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne culturelle européenne)  }
  2. {  Article (Arrêté du 22 août 2000 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne, avenant régional complétant la convention collective nationale du travail des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France)  }
  3. {  Article (Arrêté du 16 janvier 1992 portant nomination d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re et 2e liste))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 décembre 2014 portant nomination (agents comptables))  }
  5. {  Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision du 12 mars 2015 modifiant la décision du 29 janvier 2015 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques))  }
  7. {  Article (Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux réservoirs enterrés de liquides inflammables et de leurs équipements annexes)  }
  8. {  Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif)  }
  9. {  Article (Arrêté du 15 juin 1998 autorisant au titre de l'année 1998 l'ouverture de concours pour le recrutement d'agents de constatation ou d'assiette des services déconcentrés de la direction générale des impôts)  }
  10. {  Article (Décret no 2001-47 du 16 janvier 2001 relatif à l'organisation administrative et financière des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles et modifiant le livre VIII du code rural)  }
  11. {  Article (Décision no 2000-523 du 4 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Dominique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Dominique)  }
  12. {  Article (Circulaire du 13 juillet 2000 relative à la licence d'entrepreneur de spectacles)  }
  13. {  Article (Loi n°50-854 du 21 juillet 1950 AUTORISATIONS DE DEPENSES POUR OPERATIONS PREVUES AU PLAN DE MODERNISATION)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2014 portant modification de l'arrêté du 14 juin 2011 fixant la composition du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel)  }
  15. {  Article (Arrêté du 15 avril 1998 portant extension d'un accord départemental (Somme) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes)  }
  16. {  Article (Arrêté du 12 septembre 2000 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle et de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (année 2001))  }
  17. {  Article (Décret n°76-1237 du 28 décembre 1976 ABROGEANT CERTAINES DISPOSITIONS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE ET MODIFIANT LES ART. R516-18 ET R51-11-1 DU CODE DU TRAVAIL)  }
  18. {  Article (Arrêté du 9 janvier 2001 portant ouverture de concours à l'Institut de recherche pour le développement)  }
  19. {  Article (Décret n° 2000-1043 du 18 octobre 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Slovénie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole), signé à Paris le 11 février 1998 (1) (2))  }
  20. {  Article (Arrêté du 9 octobre 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }

Résultats 301 à 320

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