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VERSIONS
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ARTICLE
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Résultats des tirages du Keno des samedi 9 et dimanche 10 octobre 2010)
}
{
Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 27 juin 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes sont autorisées à prescrire)
}
{
Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
}
{
Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 30 septembre 2010 relatif à la conduite encadrée)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 21 juin 2001 relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d'information de vol de la France métropolitaine)
}
{
Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2004-1232 du 20 novembre 2004 fixant le statut du Théâtre national de l'Opéra-Comique)
}
{
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française)
}
{
Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/09/2000
au
03/05/2007
(Décret no 96-501 du 7 juin 1996 portant statut particulier du corps des techniciens des services du ministère chargé de l'agriculture)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 30 septembre 2010 relatif à la conduite encadrée)
}
{
Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
26/07/2015
(Arrêté du 6 juillet 2015 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de matériels de chantier et de manutention)
}
{
Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d'une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires)
}
{
Article 45 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2002-689 du 30 avril 2002 fixant les conditions d'application du livre IV du code de commerce relatif à la liberté des prix et de la concurrence)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 19 novembre 2010 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation)
}
{
Article 19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
30/12/1988
(Décret n°88-1197 du 29 décembre 1988 MODIFIANT LE DECRET 72809 DU 01-09-1972 PORTANT APPLICATION DE LA LOI 7211 DU 03-01-1972 RELATIVE A L'AIDE JUDICIAIRE ET A L'INDEMNISATION DES COMMISSIONS ET DESIGNATIONS D'OFFICE)
}
{
Article R314-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/10/2016
(Code de la consommation)
}
{
Article R314-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/10/2016
(Code de la consommation)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 30 avril 1999 portant modification de l'arrêté du 24 février 1986 instituant des commissions administratives paritaires au Centre national de la recherche scientifique)
}
{
Article R314-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2016
(Code de la consommation)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 15 novembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre)
}
{
Article 413-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
16/03/2011
au
03/10/2015
(Code pénal)
}
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