ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Résultat de délibération relative à la délivrance d'une autorisation temporaire d'usage d'une fréquence radioélectrique)  }
  2. {  Article (Décision n° 82-141 DC du 27 juillet 1982 du Conseil constitutionnel concernant la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle)  }
  3. {  Article (Loi n°85-1321 du 14 décembre 1985 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU DROIT DES VALEURS MOBILIERES,DES TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES,DES SOCIETES ET DES OPERATIONS DE BOURSE)  }
  4. {  Article (Loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des ‎compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat (1)‎)  }
  5. {  Article (Décret no 98-421 du 25 mai 1998 portant publication de l'accord maritime entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie, signé à Riga le 5 décembre 1997 (1))  }
  6. {  Article (Loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des ‎compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat (1)‎)  }
  7. {  Article (Décision no 2001-519 du 9 octobre 2001 modifiant la décision no 90-212 du 18 mai 1990 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France)  }
  8. {  Article (Loi n°72-1121 du 20 décembre 1972 DE FINANCES POUR 1973)  }
  9. {  Article (Loi n° 71-582 du 16 juillet 1971 relative à l'allocation de logement)  }
  10. {  Article (Arrêté du 3 décembre 1998 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Agent de prévention et de médiation)  }
  11. {  Article (Loi n° 71-588 du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes)  }
  12. {  Article (LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat)  }
  13. {  Article (Loi n°84-5 du 3 janvier 1984 PORTANT DIVERSES MESURES RELATIVES A L'ORGANISATION DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER)  }
  14. {  Article (Décret du 14 novembre 2001 portant promotion et nomination)  }
  15. {  Article (Loi n°82-1169 du 31 décembre 1982 RELATIVE A L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE PARIS,MARSEILLE,LYON ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE)  }
  16. {  Article (Loi n°82-1169 du 31 décembre 1982 RELATIVE A L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE PARIS,MARSEILLE,LYON ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE)  }
  17. {  Article (Loi n°83-1179 du 29 décembre 1983 DE FINANCES POUR 1984)  }
  18. {  Article (Loi n°83-1186 du 29 décembre 1983 PORTANT MODIFICATION DE DISPOSITIONS RELATIVES AUX RELATIONS FINANCIERES ET AU TRANSFERT DE COMPETENCES ENTRE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES LOCALES)  }
  19. {  Article (Loi n°83-1186 du 29 décembre 1983 PORTANT MODIFICATION DE DISPOSITIONS RELATIVES AUX RELATIONS FINANCIERES ET AU TRANSFERT DE COMPETENCES ENTRE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES LOCALES)  }
  20. {  Article (Arrêté du 10 février 1993 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts è la mutation et au recrutement au titre de l'année 1993 et fixant les modalités de candidature)  }

Résultats 381 à 400

Précédent 171819 20 (page actuelle) 212223 Suivant