ARTICLE

  1. {  Article (Décret no 97-416 du 23 avril 1997 fixant les dispositions applicables au corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense)  }
  2. {  Article (Arrêté du 24 mars 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises de travaux agricoles du département de l'Ardèche)  }
  3. {  Article R. 312-166 (Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire))  }
  4. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 96-206 du 12 mars 1996 modifiant le décret no 93-1302 du 14 décembre 1993 relatif aux unions régionales de médecins exerçant à titre libéral)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 avril 2024 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale issus d'animaux terrestres destinés à la consommation humaine)  }
  6. {  Article R524-34 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du patrimoine)  }
  7. {  Article 73 B AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe III)  }
  8. {  Article 9 AUTONOME (Décision du 24 octobre 2016 portant délégation de signature (Commissariat général au développement durable))  }
  9. {  Article 10 AUTONOME (Décision du 24 octobre 2016 portant délégation de signature (Commissariat général au développement durable))  }
  10. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 avril 2025 modifiant l'arrêté du 26 février 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture d'un concours national sur titres à affectation locale pour le recrutement d'infirmiers en soins généraux de classe normale relevant du corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense)  }
  11. {  Article (Arrêté du 21 mars 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et propriétaires forestiers et sylviculteurs des départements du Doubs et du Jura)  }
  12. {  Article 1 (Arrêté du 15 octobre 2004 instituant une commission administrative paritaire compétente à l'égard des directeurs de recherche de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments)  }
  13. {  Article (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  14. {  Article R720-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du patrimoine)  }
  15. {  Article (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  16. {  Article (Décret du 26 juin 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  17. {  Article (Arrêté du 14 octobre 2004 portant promotion (services à l'étranger))  }
  18. {  Article 3 AUTONOME (Décret n° 2025-333 du 9 avril 2025 relatif aux agents contractuels du Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  19. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Délibération n° 2024/CA/05 du 28 mars 2024 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée et aménageant la composition de la commission des aides à l'innovation en documentaire)  }
  20. {  Article 53 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 96-452 du 28 mai 1996 portant diverses mesures d'ordre sanitaire, social et statutaire (1))  }

Résultats 3581 à 3600

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