ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 octobre 2011 portant création et fixant les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité professionnelle « mise en vente, vente des produits phytopharmaceutiques ») }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-202 du 15 mars 2023 autorisant la société Lérins Médias à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre, en clair et en haute définition, du service de télévision à vocation locale dénommé Night TV en région parisienne) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 12 janvier 1994 relatifs à l'exploitation de services de transports aériens) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 25 janvier 1994 approuvant les modifications du règlement d'institutions de retraite complémentaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 janvier 1994 fixant les modalités d'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur la Société d'aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste des élèves de l'Ecole centrale des arts et manufactures ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989 (additif)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/08/2023 (Décret n° 2023-810 du 21 août 2023 relatif aux sanctions applicables aux installations de production de biogaz) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 31 janvier 1994 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)) }
{ Article 1461 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2011 (Code de procédure civile) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 14 février 1994 définissant les conditions de production de l'appellation d'origine contrôlée << Premières Côtes de Blaye >>) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-811 du 21 août 2023 relatif à l'adaptation en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie du décret n° 2023-132 du 24 février 2023 instituant une aide à l'exemplaire pour les titres de presse postés ou portés) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 14 février 1994 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Marseille) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-202 du 15 mars 2023 autorisant la société Lérins Médias à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre, en clair et en haute définition, du service de télévision à vocation locale dénommé Night TV en région parisienne) }
{ Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/02/2007 (Décret n° 2007-182 du 8 février 2007 portant création de la réserve naturelle nationale de Ristolas - Mont-Viso (Hautes-Alpes)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 94-134 du 9 février 1994 portant création du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/08/2023 (Décret n° 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-1321 du 28 octobre 2009 relatif à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/08/2023 (Décret n° 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 1er août 2011 portant nomination du sous-préfet de Parthenay - M. OLIVIER (Laurent)) }
{ Article CH 40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 15/08/1980 au 16/05/2010 (Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).) }

Résultats 3581 à 3600

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