ARTICLE

  1. {  Article (Décret no 2001-435 du 21 mai 2001 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  2. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-777 du 25 novembre 1993 autorisant le foyer socio-éducatif du collège Joliot-Curie de Châtillon à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Collège Inter)  }
  3. {  Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-1310 du 26 décembre 2003 relatif au barème et aux modalités de paiement pour la prise en compte des périodes d'études pour le calcul de la pension et pris pour l'application de l'article 45 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 1 août 1986 RELATIF A DIVERS PROCEDES DE CHASSE,DE DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET A LA REPRISE DU GIBIER VIVANT DANS UN BUT DE REPEUPLEMENT)  }
  5. {  Article 3 AUTONOME (Décret du 17 octobre 2025 portant acceptation de démission et radiation des cadres (magistrature) - Mme JARRIER-HUBERTY (Madeleine))  }
  6. {  Article (Arrêté du 1er avril 1994 autorisant au titre de l'année 1994 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs des services techniques du matériel (direction générale de la police nationale, direction de la programmation, des affaires financières et immobilières, préfectures, direction de la sécurité civile) (femmes et hommes))  }
  7. {  Article (Arrêté du 4 juillet 1963 ACCES (EXAMENS) DES AUXILIAIRES DE JUSTICE RAPATRIES AUX FONCTIONS DE NOTAIRE, D'AVOUE, DE COMMISSAIRE-PRISEUR, D'AGREE PRES LES TRIBUNAUX DE COMMERCE, DE SYNDIC ET ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE, D'AVOCAT ET D'HUISSIER DE JUSTICE)  }
  8. {  Article (Décret no 2001-435 du 21 mai 2001 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  9. {  Article (Décret n°70-147 du 19 février 1970 portant règlement d'administration publique et relatif à l'ordre des experts comptables et des comptables agréés.)  }
  10. {  Article (Décision no 97-838 du 4 novembre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Carrefour des hommes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rencontre FM)  }
  11. {  Article (Loi n°72-649 du 11 juillet 1972 DITE GUICHARD MODIFIANT LA LOI 71579 DU 16-07-1971 RELATIVE A DIVERSES OPERATIONS DE CONSTRUCTION)  }
  12. {  Article (Arrêté du 28 juillet 1995 autorisant au titre de la session de 1996 l'ouverture d'un concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés réservé aux maîtres et aux documentalistes des établissements d'enseignement privés bénéficiant d'un contrat ou d'un agrément définitif)  }
  13. {  Article (Loi n°65-543 du 8 juillet 1965 CONDITIONS D'HYGIENE, INSPECTION SANITAIRE ET QUALITATIVE)  }
  14. {  Article (Décret no 2001-435 du 21 mai 2001 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  15. {  Article (Loi n°82-659 du 30 juillet 1982 PORTANT STATUT PARTICULIER DE LA REGION DE CORSE: COMPETENCES)  }
  16. {  Article L425-5 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  17. {  Article R443-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'urbanisme)  }
  18. {  Article (Décret no 2001-435 du 21 mai 2001 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  19. {  Article (Loi n°82-1061 du 17 décembre 1982 RELATIVE A LA COMPOSITION DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ORGANISMES DU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 juin 2016 portant nomination d'une personnalité qualifiée au sein du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie)  }

Résultats 3561 à 3580

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