ARTICLE

  1. {  Article (Décret du 26 mars 2004 portant admission à la retraite (Conseil d'Etat))  }
  2. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 décembre 1997 fixant le contenu du dossier type prévu à l'article R. 152-8-5 du code de la santé publique à produire à l'appui d'une demande d'autorisation de pratiquer une étude sur l'embryon in vitro)  }
  3. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1381 du 28 décembre 2023 modifiant les règles applicables aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2016 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière relatif à l'application de la réglementation pour les germes et les cellules somatiques lors de la collecte du lait de vache à l'exploitation agricole)  }
  5. {  Article L312-36 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  6. {  Article (Décision du 1er mars 2004 portant inscription sur la liste des officiers admissibles au concours d'admission au cours de formation spécifique de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées, titulaires soit d'un diplôme de sortie de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, soit d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur, soit d'un titre d'ingénieur)  }
  7. {  Article (Arrêtés du 25 janvier 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  8. {  Article 17 AUTONOME (Décision du 25 mars 2025 portant délégation de signature (direction générale des affaires politiques et de sécurité))  }
  9. {  Article 2 AUTONOME (Délibération n° 2016/CA/13 du 22 septembre 2016 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  10. {  Article R543-200 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  11. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 95-598 du 6 mai 1995 modifiant le décret no 66-766 du 7 octobre 1966 modifié fixant le statut des personnels de l'Institut national de la propriété industrielle)  }
  12. {  Article 6 AUTONOME (Délibération n° 2016/CA/13 du 22 septembre 2016 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  13. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-777 du 3 mai 2022 portant diverses dispositions d'application de la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés en matière de vidéoprotection et d'activités privées de sécurité)  }
  14. {  Article 23 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Décret n° 2010-455 du 4 mai 2010 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des produits explosifs)  }
  15. {  Article L313-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  16. {  Article Annexe II c AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2011 portant création de la spécialité « agencement » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)  }
  17. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2025-284 du 26 mars 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Vercors (région Auvergne-Rhône-Alpes))  }
  18. {  Article R571-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  19. {  Article R596-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)  }
  20. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 95-598 du 6 mai 1995 modifiant le décret no 66-766 du 7 octobre 1966 modifié fixant le statut des personnels de l'Institut national de la propriété industrielle)  }

Résultats 3561 à 3580

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