ARTICLE

  1. {  Article R217-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  2. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures)  }
  3. {  Article 3 (Arrêté du 7 mars 2005 portant extension d'un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux)  }
  4. {  Article 8 AUTONOME (Délibération n° 2016-253 du 21 juillet 2016 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe GlaxoSmithKline (BCR-032))  }
  5. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2004 fixant les modalités de répartition de la prime de vol applicable aux personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens)  }
  6. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 avril 2017 relatif aux dispenses d'épreuves aux examens d'accès aux professions de conducteur de taxi et de conducteur de voiture de transport avec chauffeur)  }
  7. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (industries du granit))  }
  8. {  Article (LOI organique n° 98-404 du 25 mai 1998 déterminant les conditions d'application de l'article 88-3 de la Constitution relatif à l'exercice par les citoyens de l'Union européenne résidant en France, autres que les ressortissants français, du droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales, et portant transposition de la directive 94/80/CE du 19 décembre 1994 (1))  }
  9. {  Article (Arrêté du 25 novembre 1992 portant modification du traitement automatisé de gestion du fichier électoral)  }
  10. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2011-RE-59 du 27 octobre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Info Son Trégor pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Variation)  }
  11. {  Article (Arrêtés du 7 août 1992 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs))  }
  12. {  Article R592-44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  13. {  Article 1 (Arrêté du 17 mars 2005 portant adaptation de la valeur en euros des montants exprimés en francs et des modalités de versement de certaines indemnités relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)  }
  14. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-RE-59 du 27 octobre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Info Son Trégor pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Variation)  }
  15. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 27 janvier 2004 fixant les conditions de recrutement des personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens et portant création d'une commission compétente à l'égard de ces personnels)  }
  16. {  Article L5795-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)  }
  17. {  Article 5 (Décret n° 2002-1508 du 23 décembre 2002 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières neuves)  }
  18. {  Article 2 (Arrêté du 17 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)  }
  19. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2004 relatif à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens)  }
  20. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 27 janvier 2004 portant création d'une commission aéronautique compétente à l'égard des personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens)  }

Résultats 3541 à 3560

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