ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 94-1009 du 22 novembre 1994 relatif à l'allocation parentale d'éducation et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-1179 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Média Côte d'Azur à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropole Radio) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 septembre 1992 instituant la commission consultative paritaire compétente pour les emplois de direction de 1re et 2e catégorie des établissements publics d'enseignement technique relevant du ministre chargé de l'agriculture) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 18 novembre 2010 pris en application de l'article 13 du décret n° 2010-1424 du 18 novembre 2010 fixant les conditions d'application des II, III, IV et V de l'article 50 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer et les limites apportées au cumul des aides au cours d'une même année) }
{ Article R3334-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/04/2000 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article R114-62 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/03/2016 au 01/01/2023 (Code du sport) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-1179 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Média Côte d'Azur à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropole Radio) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 mars 2023 modifiant l'arrêté du 23 juin 2021 portant aménagement de la compétence territoriale des conseils consulaires) }
{ Article 118 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/07/1994 au 03/05/2007 (Décret n° 95-370 du 6 avril 1995 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/03/2016 au 08/09/2016 (Arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er mars 2023 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/02/2023 (Décret n° 2023-132 du 24 février 2023 instituant une aide à l'exemplaire pour les titres de presse postés ou portés) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 septembre 1998 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 novembre 1994 portant nomination de magistrats) }
{ Article 16 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 21 juin 2023 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)) }
{ Article 12 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-132 du 24 février 2023 instituant une aide à l'exemplaire pour les titres de presse postés ou portés) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 octobre 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (deuxième publication 1998)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/11/2004 (Arrêté du 23 novembre 2004 fixant les montants de référence de l'indemnité d'administration et de technicité en faveur de certains personnels des services du Premier ministre) }
{ Article R253-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/06/2011 au 01/05/2017 (Code des juridictions financières) }

Résultats 3521 à 3540

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