ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/08/2023 (Arrêté du 2 août 2023 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2023 relatif aux conditions de navigation sur la Seine dans le cadre des tests de préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 août 1992 relatif à la pondération de la durée des oeuvres audiovisuelles prévue pour le calcul du montant des subventions du soutien financier à l'industrie des programmes audiovisuels) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 avril 2023 portant délégation de signature (direction générale de l'offre de soins)) }
{ Article 25 septies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/02/2020 au 01/02/2020 (LOI n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires) }
{ Article 15 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 18 décembre 2003 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 août 1992 désignant les agents habilités à effectuer les contrôles phytosanitaires et à signer les certificats phytosanitaires) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-1046 du 11 octobre 2011 portant abrogation de la décision n° 2008-229 du 4 mars 2008 autorisant l'association Latitude Communication à exploiter un service de radio en catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Latitude) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 21 juillet 2003 portant nomination du directeur du personnel, des services et de la modernisation) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-1047 du 11 octobre 2011 portant abrogation de la décision n° 2008-232 du 4 mars 2008 autorisant l'association Radio Fugi à exploiter un service de radio en catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fugi FM) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-1323 du 29 novembre 2011 autorisant la commune de Cessenon-sur-Orb (Hérault) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Cessenon-sur-Orb (Lugné)) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 avril 2023 portant délégation de signature (direction générale de l'offre de soins)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/08/2023 (Arrêté du 3 août 2023 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/08/2023 (Arrêté du 3 août 2023 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 novembre 2011 fixant le montant des rémunérations dues en contrepartie des prestations fournies par la direction de l'information légale et administrative) }
{ Article R321-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/03/2007 au 01/01/2015 (Code des ports maritimes) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 mai 2018 fixant le nombre de représentants des maîtres au sein du comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs représentés au sein de ce comité) }
{ Article Annexe VIII AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2021 au 07/08/2022 (Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux) }
{ Article 7.1.2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/03/2021 au 01/04/2021 (Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/08/2023 (Arrêté du 14 juin 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la réalisation d'une étude relative à la population des majeurs protégés) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/08/2023 (Arrêté du 14 juin 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la réalisation d'une étude relative à la population des majeurs protégés) }

Résultats 3641 à 3660

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