ARTICLE

{ Article R621-33 AUTONOME (Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)) }
{ Article AUTONOME (Délégations parlementaires) }
{ Article (Arrêté du 3 février 2005 portant mise en disponibilité (Conseil d'Etat)) }
{ Article (Décret no 92-1075 du 2 octobre 1992 relatif au bilan de compétences et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 7 février 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-198 du 26 mars 1996 modifiant la décision no 95-411 du 12 septembre 1995 autorisant l'association Lor'FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Lor'FM) }
{ Article (Décret no 96-88 du 2 février 1996 relatif à l'attribution d'une indemnité pour travaux supplémentaires et sujétions spéciales allouée aux inspecteurs des affaires maritimes) }
{ Article 4 AUTONOME (Décret n° 2007-1878 du 26 décembre 2007 portant attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires occupant des emplois de conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer) }
{ Article (Arrêté du 24 avril 1996 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 avril 1996 des obligations assimilables du Trésor 9,50 p. 100 Avril 2000 en écus (codes Sicovam nos 11720 et 11721)) }
{ Article (Décret no 92-1075 du 2 octobre 1992 relatif au bilan de compétences et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article L226-4-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2021 au 01/10/2025 (Code de commerce) }
{ Article (Arrêté du 7 février 2003 relatif à l'insaisissabilité de bien culturel) }
{ Article 3 (Arrêté du 19 juillet 2004 portant extension d'un accord régional (Nord - Pas-de-Calais) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (n° 1702)) }
{ Article R225-38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/08/2023 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Décret no 92-1075 du 2 octobre 1992 relatif au bilan de compétences et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article 838 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/1999 au 13/07/2001 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Décret no 92-1075 du 2 octobre 1992 relatif au bilan de compétences et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article 23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/12/2022 au 29/11/2024 (Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse ») }
{ Article (Arrêté du 29 avril 1996 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel à la commission de gestion de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris) }
{ Article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/02/2007 au 06/05/2007 (Arrêté du 4 mars 1996 fixant la liste des concours pour lesquels est compétente la commission instituée au sein du ministère de l'économie et des finances aux fins de se prononcer sur les demandes d'assimilation des diplômes délivrés par d'autres Etats membres de la Communauté européenne) }

Résultats 3641 à 3660

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