ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décrets du 17 mars 2000 portant délégation de signature) }
{ Article L262-67 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/05/2017 au 01/01/2023 (Code des juridictions financières) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 28 juillet 1992 relatifs au retrait d'autorisations spéciales d'importation et de livraison à la consommation intérieure de différents produits dérivés du pétrole) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 31 octobre 2011 portant admission à la retraite d'un préfet - M. Marland (Philippe)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 7 octobre 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-849 du 14 décembre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Démo FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cristal) }
{ Article L732-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/01/1990 au 10/08/1994 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2011-468 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Alsace Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Est FM) }
{ Article 22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 16/06/2024 (Arrêté du 13 juin 2024 relatif à la prévention du risque animalier sur les aérodromes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 8 octobre 1990 portant dissolution du conseil municipal de Pradiers (Cantal)) }
{ Article 11 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux échanges par voie électronique des données à caractère personnel contenues dans les actes d'état civil) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/11/1979 au 30/03/1982 (Décret n°77-887 du 27 juillet 1977 RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE DES PERSONNELS OUVRIERS DE L'ETAT NON REMUNERES SUR UNE BASE MENSUELLE) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 octobre 2011 portant nomination d'un représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 septembre 1997 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Monteur de structures mobiles) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/06/2023 (Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2007 relatif aux conditions d'agrément pour les vérifications réglementaires prévues dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 99-569 du 23 novembre 1999 modifiant la décision no 97-936 du 23 décembre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SNC Média Stratégie pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 Nord - Pas-de-Calais) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 octobre 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 décembre 2011 fixant les modalités de l'entretien de validation des compétences professionnelles en vue de l'obtention d'un certificat de spécialisation) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/07/2023 (Arrêté du 22 mai 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 241)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 mai 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 241)) }

Résultats 3621 à 3640

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