ARTICLE

{ Article (Décision no 2000-936 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Avallon pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Avallon) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 94-803 du 12 septembre 1994 portant modification du décret no 91-1229 du 6 décembre 1991 modifié instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article (Décision no 2000-937 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association MJC Venarey-les-Laumes pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Auxois FM) }
{ Article 27-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/10/2010 (Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins et pharmaciens recrutés par les établissements publics de santé et les établissements de santé privés participant au service public hospitalier, en application des articles 3 et 4 de la loi n° 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social) }
{ Article Annexe (Décret n° 2002-1558 du 24 décembre 2002 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites) }
{ Article AUTONOME (Avis autorisant, au titre de l'année 2011, l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2024 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2024 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale) }
{ Article (Décret n° 2001-410 du 10 mai 2001 relatif aux conditions d'achat de l'électricité produite par des producteurs bénéficiant de l'obligation d'achat) }
{ Article (Décret du 9 août 1990 portant délégation de signature) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-252 du 17 juillet 1990 complétant la décision no 87-26 du 4 avril 1987 désignant le groupe cessionnaire de 50 p. 100 du capital de la Société nationale de programme Télévision française 1 et portant autorisation d'utilisation de fréquences à la société Télévision française 1) }
{ Article 2 (Arrêté du 27 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles) }
{ Article (Décret no 90-888 du 3 octobre 1990 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Lille) }
{ Article (Arrêté du 9 mai 2001 fixant les montants moyens annuels de l'indemnité spéciale allouée aux fonctionnaires titulaires des corps techniques de l'Institut géographique national) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/08/1994 (Arrêté du 18 août 1994 pris en application de l'article R. 714-3-21 du code de la santé publique fixant les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse) }
{ Article 6 (Décret n° 2002-1563 du 24 décembre 2002 relatif à l'élimination des pneumatiques usagés) }
{ Article 15 AUTONOME (Délibération n° 2017-48 CTRL du 4 mai 2017 du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage relative à l'agrément, l'évaluation et aux obligations des vétérinaires chargés des contrôles au titre de l'article L. 241-4 du code du sport) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/08/1994 (Arrêté du 18 août 1994 pris en application de l'article R. 714-3-21 du code de la santé publique fixant les tarifs de prestations en matière de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse) }
{ Article (Arrêté du 13 avril 2001 portant désignation des membres de jury et des correcteurs adjoints du concours pour le recrutement de greffiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2000 (femmes et hommes)) }
{ Article (Décret no 90-1021 du 15 novembre 1990 instituant une indemnité de responsabilité en faveur des personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (4o, 5o, 6o et 7o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière) }

Résultats 1981 à 2000

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