Tricoteuses
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ARTICLE

  1. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 février 1992 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY,LE PROGRAMME,LA NATURE DES EPREUVES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT POUR L'ACCES AU CORPS DES BLANCHISSEURS OUVRIERS PROFESSIONNELS PREVUS A L'ART. 30 DU DECRET 91936 DU 19-09-1991 PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS OUVRIERS,DES BLANCHISSEURS ET DES CONDUCTEURS AMBULANCIERS DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE,HOPITAUX DE PARIS)  }
  2. {  Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien de réseaux câblés de communications)  }
  3. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2019-59 du 30 janvier 2019 relative à l'exercice et au transfert, à titre expérimental, de certaines missions dans le réseau des chambres d'agriculture)  }
  5. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1382 du 17 décembre 2019 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2018-22 du 17 janvier 2018 relative au contrôle de la mise en œuvre des dispositions du code de l'action sociale et des familles et de l'article L. 412-2 du code du tourisme et aux suites de ce contrôle)  }
  6. {  Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 octobre 2021 autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Portail du justiciable »)  }
  7. {  Article R*211-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  8. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990 portant création de l’Établissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais)  }
  9. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-81 du 21 janvier 2009 relatif à la rémunération de certains services accomplis par diverses catégories de personnels de l'éducation nationale)  }
  10. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret du 21 janvier 2009 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique)  }
  11. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-398 du 29 avril 2005 relatif à l'organisation professionnelle des notaires dans le ressort de la cour d'appel d'Agen)  }
  12. {  Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne)  }
  13. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2017 pris en application de l'article L. 213-25 du code du cinéma et de l'image animée et portant extension de l'accord professionnel relatif à la transparence des comptes de production des œuvres cinématographiques de longue durée du 6 juillet 2017)  }
  14. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 28 février 1986 fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains fonctionnaires)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l'Etat du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 janvier 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  17. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 janvier 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  18. {  Article R*211-10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  19. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-398 du 29 avril 2005 relatif à l'organisation professionnelle des notaires dans le ressort de la cour d'appel d'Agen)  }
  20. {  Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-398 du 29 avril 2005 relatif à l'organisation professionnelle des notaires dans le ressort de la cour d'appel d'Agen)  }

Résultats 2001 à 2020

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