ARTICLE

  1. {  Article (Décret no 92-980 du 10 septembre 1992 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des personnels techniques de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale et de la culture)  }
  2. {  Article (Décret du 22 juillet 1997 portant nomination (administration préfectorale))  }
  3. {  Article (Arrêté du 8 septembre 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur contrôle industriel et régulation automatique)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 décembre 1996 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de novembre 1996)  }
  5. {  Article 9 AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2011 relatif aux modalités d'exécution du service des unités et services relevant de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité)  }
  6. {  Article R314 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 juillet 2016 portant renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 décembre 1996 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de novembre 1996)  }
  9. {  Article L741-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  10. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 modifié portant création de la spécialité « boulanger » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)  }
  11. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 février 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  12. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 décembre 1996 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de novembre 1996)  }
  13. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 modifié portant création de la spécialité « boulanger » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)  }
  14. {  Article 7 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2017 portant application au ministère de la culture et de la communication du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et dans la magistrature)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décision n° 2024-1366 du 25 juin 2024 proposant au ministre chargé des communications électroniques les modalités et les conditions d'attribution d'autorisations d'utilisation de fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz en Guyane pour établir et exploiter un réseau radioélectrique mobile ouvert au public)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 96-1132 du 24 décembre 1996 modifiant le décret no 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante)  }
  17. {  Article (Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d'entreposage des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques)  }
  18. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décision modificative n° 16 quinquies du 19 octobre 2017 portant sur le règlement intérieur du médiateur national de l'énergie)  }
  19. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale)  }
  20. {  Article (Décret no 92-985 du 9 septembre 1992 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage de certains produits imitant des denrées alimentaires)  }

Résultats 2001 à 2020

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