ARTICLE

  1. {  Article 11 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 23 novembre 2017 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie)  }
  2. {  Article (Arrêté du 7 mars 1991 portant admission en qualité d'élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)  }
  3. {  Article (Arrêté du 13 mars 1991 modifiant l'arrêté du 4 juin 1986 modifié relatif au fonctionnement du Conseil général vétérinaire)  }
  4. {  Article (Arrêté du 28 mai 1997 portant création d'un comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe)  }
  5. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-120 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2012 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers)  }
  7. {  Article (Arrêté du 14 février 1991 fixant les modalités d'organisation de l'examen de sélection professionnelle pour l'accès au grade d'infirmier en chef ou d'infirmière en chef du corps particulier du ministère de l'éducation nationale)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 8 août 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable au personnel des entreprises du paysage (n° 7018))  }
  9. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-120 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio)  }
  10. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2011-901 du 28 juillet 2011 tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (1))  }
  11. {  Article 10 (Arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 novembre 2012 portant nomination au conseil d'orientation de Campus France)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 13 novembre 2012 portant nomination au Conseil national pour l'accès aux origines personnelles)  }
  14. {  Article (Décret no 91-285 du 19 mars 1991 instituant une taxe parafiscale sur certains produits pétroliers au profit du comité professionnel de la distribution de carburants)  }
  15. {  Article 1 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts. JORF 17 octobre 1991.)  }
  16. {  Article (Arrêté du 14 avril 1999 portant extension d'un accord à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord collectif départemental de prévoyance pour les salariés non cadres des exploitations agricoles de polyculture, de cultures spécialisées, d'élevage, d'élevages spécialisés et des CUMA de la Corrèze)  }
  18. {  Article 18 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant du 30 octobre 1998 relatif au mandatement pour les accords d'entreprises)  }
  19. {  Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1338 du 6 novembre 2014 relatif à la procédure civile applicable devant la Cour de cassation)  }
  20. {  Article (Arrêtés du 21 septembre 1998 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }

Résultats 1921 à 1940

Précédent 949596 97 (page actuelle) 9899100 Suivant