ARTICLE

{ Article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Arrêté du 8 avril 2003 portant application du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat pour les personnels du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 mai 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics du département de la Réunion) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-516 du 9 juillet 1996 autorisant la S.A.R.L. West FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé West FM) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'un emploi de délégué régional à la recherche et à la technologie) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-338 du 10 avril 2003 relatif au financement du service universel des télécommunications et modifiant le code des postes et télécommunications) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 90-426 du 22 mai 1990 fixant les dispositions applicables aux conseillers en formation continue appartenant aux corps relevant du ministre chargé de l'éducation) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 juillet 2003 portant agrément d'une union) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 3 décembre 2008 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 15 janvier 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises paysagistes et de reboisement de la région Midi-Pyrénées) }
{ Article 15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 3 décembre 2008 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-338 du 10 avril 2003 relatif au financement du service universel des télécommunications et modifiant le code des postes et télécommunications) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-338 du 10 avril 2003 relatif au financement du service universel des télécommunications et modifiant le code des postes et télécommunications) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 97-867 du 18 septembre 1997 portant publication de l'avenant (ensemble un échange de lettres) à l'accord du 25 juillet 1977 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signé à La Valette le 8 juillet 1994 (1)) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 30 juillet 2003 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Timor-Est en résidence à Jakarta) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-1262 du 4 décembre 2008 relatif aux caisses d'épargne) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-338 du 10 avril 2003 relatif au financement du service universel des télécommunications et modifiant le code des postes et télécommunications) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 25 janvier 1990 conférant les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur, de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 1re section du cadre des officiers généraux et affectation d'officiers généraux (service de santé des armées)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-329 du 30 mars 1992 relatif au dossier médical et à l'information des personnes accueillies dans les établissements de santé publics et privés et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-466 du 30 mai 2003 portant statut particulier des greffiers des services judiciaires) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 octobre 2021 pris pour l'application de l'article L. 121-6 du code de la route) }

Résultats 1961 à 1980

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