ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 2 mars 1990 portant délégation de signature) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 avril 2009 relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie, valable pour l'année 2010) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2022-883 du 14 juin 2022 relative au transfert à la direction générale des finances publiques de la gestion de la taxe d'aménagement et de la part logement de la redevance d'archéologie préventive) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 octobre 2003 portant fusion des circonscriptions de sécurité publique de Moyeuvre-Grande et d'Hagondange et modifiant l'arrêté du 9 mai 1996 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Moselle) }
{ Article 11 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (1)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/02/2020 (Décret n° 2020-127 du 14 février 2020 modifiant les décrets n° 2018-300 du 25 avril 2018 et n° 2018-424 du 30 mai 2018, pris pour l'application des articles 3 et 4 de la loi organique n° 2018-280 du 19 avril 2018 relative à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie) }
{ Article D415-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 22/04/2005 au 29/12/2017 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 juin 2004 pris en application de l'article 14 du décret n° 2004-474 du 2 juin 2004 portant statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur les écoles nationales d'ingénieurs (ENI)) }
{ Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/11/2019 (Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019 portant création de CY Cergy Paris Université et approbation de ses statuts) }
{ Article R417-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/1982 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 12 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 90-597 du 10 juillet 1990 modifiant le code de la sécurité sociale (partie Décrets) et relatif à la protection contre les accidents du travail des personnes bénéficiaires de l'allocation de revenu minimum d'insertion) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-426 du 16 avril 2009 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz (ELS) au Centre spatial guyanais (CSG) et lié à la mise en œuvre du programme facultatif de l'Agence spatiale européenne intitulé « Soyouz au CSG » et à l'exploitation de Soyouz à partir du CSG (ensemble deux annexes), signé à Paris le 21 mars 2005 (1)) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 mai 2004 portant report de crédits) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1571 du 3 décembre 2021 modifiant le décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 mai 2020 modifiant divers arrêtés relatifs aux personnels navigants de l'aéronautique civile) }
{ Article R417-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/12/1982 au 29/12/2017 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 juin 1990 relatif au financement des opérations des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural agréées qui exercent leur activité en métropole) }

Résultats 2021 à 2040

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