ARTICLE

{ Article (Arrêté du 1er mars 1990 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret no 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-781 du 13 novembre 1996 portant extension à la décision no 95-853 du 19 décembre 1995 autorisant la S.A.R.L. Citicom à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Alpes, Chérie FM Lyon, Chérie FM Grenoble) }
{ Article 40 AUTONOME (Décret n° 2017-1054 du 10 mai 2017 modifiant certaines dispositions statutaires applicables aux corps des filières recherche du ministère de la culture et de la communication et du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt) }
{ Article (Décision du 18 décembre 1997 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/04/2025 (Décret n° 2025-340 du 14 avril 2025 modifiant le décret n° 2021-1550 du 1er décembre 2021 portant statut particulier du corps des administrateurs de l'Etat) }
{ Article (Décret no 90-978 du 31 octobre 1990 modifiant le décret no 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement) }
{ Article (LOI n° 90-669 du 30 juillet 1990 relative à la révision générale des évaluations des immeubles retenus pour la détermination des bases des impôts directs locaux (1)) }
{ Article (Arrêté du 10 décembre 1996 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement en application du II et du III de l'article 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié) }
{ Article (Décret no 90-670 du 31 juillet 1990 relatif à la constitution et à l'organisation du corps de défense de la sécurité civile et fixant les modalités d'accomplissement du service national dans ce corps de défense) }
{ Article (Arrêté du 10 décembre 1996 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement en application du II et du III de l'article 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié) }
{ Article (Arrêtés du 16 octobre 1990 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique à ressources partagées (3 RP) ouvert aux tiers sur la zone de Nice) }
{ Article (Arrêté du 17 avril 1990 fixant la liste des langages évolués admis à l'épreuve écrite de l'examen professionnel d'aptitude aux fonctions de programmeur du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre SECTIONS) }
{ Article R314-105 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/05/2006 au 02/06/2006 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Arrêtés du 16 octobre 1990 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau radioélectrique à ressources partagées (3 RP) ouvert aux tiers sur la zone de Nice) }
{ Article AUTONOME (Décision du 4 décembre 2012 relative à une demande de création, d'extension d'établissement sanitaire et d'installation d'équipement lourd) }
{ Article AUTONOME (Recommandation n° 2017-02 du 1er février 2017 du Conseil supérieur de l'audiovisuel aux services de radio et de télévision diffusés à Saint-Martin en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 19 et 26 mars 2017) }
{ Article 53 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 02/08/2014 au 01/04/2016 (Code des marchés publics (édition 2006)) }
{ Article 212 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/12/2011 au 01/10/2015 (Code des marchés publics (édition 2006)) }
{ Article (Arrêté du 10 avril 1990 fixant les listes d'assesseurs appelés à siéger à la commission de conciliation et d'expertise douanière) }
{ Article AUTONOME (Recommandation n° 2017-03 du 1er février 2017 du Conseil supérieur de l'audiovisuel aux services de radio et de télévision diffusés à Saint-Pierre-et-Miquelon en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon les 19 et 26 mars 2017) }

Résultats 2041 à 2060

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