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ARTICLE

  1. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-1267 du 7 octobre 2005 relatif à la surveillance complémentaire des institutions de prévoyance ou des unions d'institutions de prévoyance appartenant à un conglomérat financier et modifiant le code de la sécurité sociale (partie réglementaire))  }
  2. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 98-946 du 22 octobre 1998 portant application du VII de l'article 3 de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mai 2009 portant extension d'un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614))  }
  4. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-1267 du 7 octobre 2005 relatif à la surveillance complémentaire des institutions de prévoyance ou des unions d'institutions de prévoyance appartenant à un conglomérat financier et modifiant le code de la sécurité sociale (partie réglementaire))  }
  6. {  Article R525-5-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  7. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel et de son avenant conclus dans le secteur de l'industrie des panneaux à base de bois)  }
  8. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-145 du 9 février 2006 modifiant le décret n° 96-761 du 27 août 1996 autorisant la Société pour le conditionnement des déchets et des effluents industriels à créer une installation nucléaire de base dénommée « Centraco » (INB n° 160) sur la commune de Codolet (département du Gard))  }
  9. {  Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »)  }
  10. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Avis relatif à l'extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport)  }
  11. {  Article 9 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 janvier 2004 relatif aux dispenses de scolarité susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme étranger d'infirmier sollicitant l'autorisation d'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme français d'Etat d'infirmier)  }
  12. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-642 du 31 mai 2006 relatif au financement et à la tarification de certains établissements et services sociaux et médico-sociaux)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs)  }
  14. {  Article R*528-2-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  15. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs)  }
  16. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 1998 fixant la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien hospitalier de 1998 telle qu'elle résulte des options présentées par les candidats classés par ordre alphabétique)  }
  17. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2009-276 du 21 avril 2009 relative à un appel aux candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 5, A 6, A 7, A 8, A 9, A 10, A 11, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 42, A 46, A 54, A 61, A 62, A 68, A 71, A 77, A 81 et A 404)  }
  18. {  Article L264-2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique)  }
  19. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2010-173 du 23 février 2010 modifiant le décret n° 2004-515 du 8 juin 2004 portant statut d'emploi d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires)  }
  20. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décision no 98-898 du 15 décembre 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision au sein de la résidence Jean-Jaurès située dans le territoire de la commune du Petit-Quevilly (Seine-Maritime))  }

Résultats 2041 à 2060

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