ARTICLE

{ Article L211-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 17/07/1986 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2017-119 du 8 novembre 2017 abrogeant les décisions n° 2014-016, 2014-017, 2014-18 et 2014-019 du 15 juillet 2014 portant exécution de certains articles des décisions n° 2013-016, 2013-017, 2013-018 et 2013-019 du 1er octobre 2013 portant règlement des différends opposant les sociétés ECR, Europorte France, T3M et VFLI à Réseau ferré de France relatifs aux conditions d'allocation et de suivi des sillons, de facturation et de remboursement de la redevance de réservation) }
{ Article AUTONOME (Délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort des comités territoriaux de l'audiovisuel de Caen et Rennes) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2017-467 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Rouen) }
{ Article L211-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/01/1988 au 01/01/2018 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds) }
{ Article AUTONOME (Ordre du jour) }
{ Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2017 portant nomination d'une huissière de justice salariée (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2017-469 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique) }
{ Article (Décret du 16 mars 1994 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle) }
{ Article 706-63-1 G AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 15/06/2025 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Décret du 16 mars 1994 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article AUTONOME (Résultats du Loto Foot 7 n° 306) }
{ Article 15 PARTIELLEMENT_MODIF (Décret n° 2016-1865 du 23 décembre 2016 relatif à l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane) }
{ Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 59 à 69)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/08/2013 (Décret n° 2013-742 du 14 août 2013 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif à la biosurveillance, à la surveillance de la santé et à la nutrition dénommé « Esteban ») }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2017 portant ouverture en 2018 d'un examen professionnel des ingénieurs territoriaux par spécialité organisé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guadeloupe) }
{ Article L4344-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2018 (Code de la santé publique) }

Résultats 2041 à 2060

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