ARTICLE

  1. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)  }
  2. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2010 portant création d'un poste comptable dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)  }
  3. {  Article AUTONOME (Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d'études)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2016 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens d'un organisme paritaire agréé pour la prise en charge du congé individuel de formation en application des articles R. 6333-8 et R. 6332-20 du code du travail (FONGECIF Alsace))  }
  5. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 juillet 2023 relatif au titre professionnel d'agent de médiation, information, services)  }
  6. {  Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2010 relatif aux attributions de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2016 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens d'un organisme paritaire agréé pour la prise en charge du congé individuel de formation en application des articles R. 6333-8 et R. 6332-20 du code du travail (FONGECIF Alsace))  }
  8. {  Article AUTONOME (Décision du 21 janvier 2025 portant agrément en qualité de bureau d'études)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux missions interdépartementales des directions départementales interministérielles)  }
  10. {  Article (Décret n° 2001-565 du 25 juin 2001 portant publication du protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (protocole I) (ensemble deux annexes), adopté à Genève le 8 juin 1977 (1))  }
  11. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux règles générales applicables à la fixation des limites et modalités de rejet des effluents radioactifs gazeux provenant des installations nucléaires, choix des mesures de surveillance de leur environnement et modalités de leur contrôle par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants)  }
  12. {  Article (Arrêté du 19 juillet 1991 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Arts du tapis et de la tapisserie de lisse)  }
  13. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux règles générales applicables à la fixation des limites et modalités de rejet des effluents radioactifs gazeux provenant des installations nucléaires, choix des mesures de surveillance de leur environnement et modalités de leur contrôle par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants)  }
  14. {  Article R325-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)  }
  15. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 juillet 2023 relatif au titre professionnel d'agent de médiation, information, services)  }
  16. {  Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 avril 2024 fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement)  }
  17. {  Article 1641 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  18. {  Article D325-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  19. {  Article (Décret n° 2001-566 du 29 juin 2001 modifiant le code des ports maritimes (partie Réglementaire))  }
  20. {  Article 7 AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2010 relatif aux attributions de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux)  }

Résultats 1401 à 1420

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