ARTICLE

{ Article 797 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 01/03/1994 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article R2352-31-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/05/2022 (Code de la défense) }
{ Article 803-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/03/2004 au 01/10/2014 (Code de procédure pénale) }
{ Article 801 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1976 au 08/07/1989 (Code de procédure pénale) }
{ Article 800-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/1993 au 01/07/2007 (Code de procédure pénale) }
{ Article 799 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 07/03/2008 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article 72 (Décret n° 2002-1219 du 27 septembre 2002 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2002-388 du 20 mars 2002 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en Nouvelle-Calédonie) }
{ Article 802 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/1993 au 02/09/1993 (Code de procédure pénale) }
{ Article 803 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/01/1993 au 16/06/2000 (Code de procédure pénale) }
{ Article 805 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/07/2001 au 06/03/2007 (Code de procédure pénale) }
{ Article 802 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 02/09/1993 au 01/01/2029 (Code de procédure pénale) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2015-401 du 4 novembre 2015 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio) }
{ Article (Arrêté du 19 mars 1993 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Volumes : staff et matériaux associés) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois non fonctionnels)) }
{ Article R341-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre) }
{ Article R250-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/09/1986 au 01/06/2001 (Code de la route (ancien)) }
{ Article 806 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/12/1999 au 01/01/2002 (Code de procédure pénale) }
{ Article 806 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/01/2002 au 13/07/2001 (Code de procédure pénale) }
{ Article 807 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/03/1999 au 29/12/1999 (Code de procédure pénale) }
{ Article (Arrêtés du 19 juin 1990 portant promotion (services extérieurs)) }

Résultats 1401 à 1420

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