ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-549 du 21 juillet 1998 constatant la caducité de la décision no 91-545 du 26 juin 1991, reconduite par la décision no 95-1073 du 5 décembre 1995, portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 11 septembre 1998 portant nomination (directeurs régionaux de la protection judiciaire de la jeunesse)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 septembre 2020 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique sur prélèvement salivaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décrets du 21 août 1998 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)) }
{ Article R450-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/10/2014 au 09/10/2021 (Code de commerce) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 octobre 2003 portant nomination de l'agent comptable du Centre international d'études pédagogiques) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2015-10 du 14 janvier 2015 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 modifiée autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 septembre 2020 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique sur prélèvement salivaire) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2015-11 du 7 janvier 2015 modifiant la décision n° 2012-66 du 14 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 septembre 2020 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique sur prélèvement salivaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Aveyron) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er avril 1996 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1968 fixant, pour chaque département, les conditions d'implantation rationnelle, de construction, de fonctionnement et de gestion des abattoirs publics ainsi que la liste des établissements publics et privés figurant au plan révisé) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2015-13 du 7 janvier 2015 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société Opératrice du Multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4) }
{ Article L212-34 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/07/2016 au 01/01/2024 (Code du cinéma et de l'image animée) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-553 du 14 avril 2017 relatif à l'obligation de déclaration de dépôt des demandes de brevet d'invention concernant certains biens et matériels) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 août 1997 portant nomination au cabinet du ministre) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-771 du 1er septembre 1998 relatif à l'agrément des personnes qui souhaitent adopter un pupille de l'Etat ou un enfant étranger) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance no 98-777 du 2 septembre 1998 portant dispositions particulières aux cessions à titre gratuit des terres appartenant au domaine privé de l'Etat en Guyane et modifiant le code du domaine de l'Etat (partie Législative)) }
{ Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 mai 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du personnel civil et militaire dénommé « Base de pilotage des viviers ») }
{ Article L322-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/08/2015 au 01/01/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }

Résultats 1401 à 1420

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