ARTICLE

  1. {  Article 12 (Décret n° 2002-575 du 18 avril 2002 relatif aux organismes autorisés et habilités pour l'adoption)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 juin 2024 fixant les modalités d'organisation, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique pour l'accès au corps des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière)  }
  3. {  Article 71-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 mai 2014 portant règlement d'emploi des fonctions spécialisées exercées par les personnels pénitentiaires)  }
  4. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2025 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à SFTRF, CEVM, ALIS, ARCOUR, ADELAC, A'LIENOR, ALICORNE, ATLANDES, ALBEA, ALIAE, ARCOS, ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville)  }
  5. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-514 du 28 juin 2023 modifiant le décret n° 2010-498 du 17 mai 2010 relatif à la définition des courses hippiques supports des paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel)  }
  6. {  Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1974 relatif aux conditions d'agrément pour les vérifications réglementaires prévus dans les établissements recevant du public)  }
  7. {  Article (Arrêtés du 17 juin 1991 portant délégation de signature)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2010 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels))  }
  9. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre)  }
  10. {  Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1974 relatif aux conditions d'agrément pour les vérifications réglementaires prévus dans les établissements recevant du public)  }
  11. {  Article (Arrêté du 23 octobre 1997 fixant le contingent d'emplois offerts pour le recrutement des agents administratifs des services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie par voie du concours réservé au titre de l'année 1997)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2010 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 juin 2023 pris en application du I de l'article 6-1 du décret n° 2010-498 du 17 mai 2010 relatif à la définition des courses hippiques supports des paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel)  }
  14. {  Article 6 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2025 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à SFTRF, CEVM, ALIS, ARCOUR, ADELAC, A'LIENOR, ALICORNE, ATLANDES, ALBEA, ALIAE, ARCOS, ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville)  }
  15. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-515 du 27 juin 2023 relatif aux modalités des expérimentations d'un accompagnement des transitions professionnelles par les entreprises adaptées et des entreprises adaptées de travail temporaire)  }
  16. {  Article (Décret du 27 février 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'antimoine, or, argent, mercure, cuivre et substances connexes, dit <<Permis du Bois de l'Evêque>> (Aude), au profit du Bureau de recherches géologiques et minières)  }
  17. {  Article (Arrêté du 17 juillet 2007 autorisant l'ouverture au titre de l'année 2007 de deux concours (externe et interne) pour le recrutement de techniciens d'art (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication)  }
  18. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2010 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative)  }
  19. {  Article 7 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2025 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à SFTRF, CEVM, ALIS, ARCOUR, ADELAC, A'LIENOR, ALICORNE, ATLANDES, ALBEA, ALIAE, ARCOS, ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville)  }
  20. {  Article (Arrêté du 29 janvier 1991 portant création d'un comité technique paritaire spécial et de deux comités techniques paritaires locaux des moyens aériens de la sécurité civile)  }

Résultats 1341 à 1360

Précédent 656667 68 (page actuelle) 697071 Suivant