ARTICLE

  1. {  Article L141-4 AUTONOME (Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier)  }
  2. {  Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2012 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2013)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 mai 1968 portant création de la réserve naturelle du Néouvielle)  }
  4. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 mai 1968 portant création de la réserve naturelle du Néouvielle)  }
  5. {  Article (Liste d'aptitude au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe au titre de l'année 1997)  }
  6. {  Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du ‎code du travail (titre III: Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la ‎protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants ‎électriques)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2015-716 du 23 juin 2015 relatif au service à compétence nationale dénommé « Agence du patrimoine immatériel de l'Etat »)  }
  8. {  Article L162-1 AUTONOME (Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier)  }
  9. {  Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 mai 1968 portant création de la réserve naturelle du Néouvielle)  }
  10. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours)  }
  11. {  Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 mai 1968 portant création de la réserve naturelle du Néouvielle)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2016-1856 du 23 décembre 2016 portant fixation du taux de la cotisation obligatoire versée par les collectivités territoriales et leurs établissements publics pour la formation des bénéficiaires des contrats d'accompagnement dans l'emploi)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2025 portant report de crédits)  }
  14. {  Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 mai 1968 portant création de la réserve naturelle du Néouvielle)  }
  15. {  Article D173-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  16. {  Article 4 AUTONOME (Décret n° 2016-1856 du 23 décembre 2016 portant fixation du taux de la cotisation obligatoire versée par les collectivités territoriales et leurs établissements publics pour la formation des bénéficiaires des contrats d'accompagnement dans l'emploi)  }
  17. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours)  }
  18. {  Article (LOI d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République)  }
  19. {  Article (Décret du 26 décembre 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de mise aux normes autoroutières de la R.N. 455 entre la R.N. 421 (Flers-en-Escrebieux) et l'autoroute A 2 (Douchy-les-Mines) retirant le caractère de route express existant et classant l'itinéraire dans la catégorie des autoroutes et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Waziers et Lallaing)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2016 portant agrément de l'accord de branche du 25 novembre 2016 sur l'emploi des travailleurs handicapés dans la branche Caisse d'Epargne)  }

Résultats 1441 à 1460

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