ARTICLE

{ Article (Arrêté du 4 mai 2005 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2005) }
{ Article R311-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/11/2008 au 28/03/2009 (Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article (Arrêté du 24 janvier 1997 portant agrément de laboratoires pour procéder aux analyses des vins relatives aux interventions communautaires) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 29 février 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle) }
{ Article L2121-12 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 01/01/2019 au 14/12/2018 (Code des transports) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/06/2021 (Arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article 164 F quater AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/07/1979 au 31/12/1987 (Code général des impôts, annexe IV) }
{ Article (Arrêté du 1er avril 1997 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement des tissus et au recueil des résidus opératoires issus du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques) }
{ Article AUTONOME (Décret du 2 mars 2016 portant désignation de personnalité associée au Conseil économique, social et environnemental - M. DAUCE (Noël)) }
{ Article 164 F nonies AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/08/1987 au 31/12/1987 (Code général des impôts, annexe IV) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2016 portant nomination (directions départementales interministérielles)) }
{ Article AUTONOME (Décret du 2 mars 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - Mme SMITH (Agnès)) }
{ Article (Arrêté du 24 mars 1997 relatif au budget du Conservatoire national supérieur d'art dramatique pour l'exercice 1997) }
{ Article L121-26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/08/2015 au 01/01/2016 (Code de l'énergie) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 2 mars 2016 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article L428-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/07/2019 (Code de l'environnement) }
{ Article L422-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/07/2019 (Code de l'environnement) }
{ Article (Arrêté du 14 septembre 1990 portant suppression d'un ordonnateur secondaire et transfert d'attributions au profit d'un autre ordonnateur secondaire à Fort-de-France (Martinique)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 22 février 2016 portant nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours organisé au titre de l'année 2015) }
{ Article AUTONOME (Décret du 2 mars 2016 portant cessation de fonctions (magistrature)) }

Résultats 1441 à 1460

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