ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 2020 portant définition de mesures transitoires pour l'entrée dans des formations conduisant à un diplôme du travail social au grade de licence et modifiant l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'assistant de service social, l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants, l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé et l'arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1009 du 10 mai 2017 modifiant les statuts particuliers de divers corps de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 8 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/01/2020 (Décret n° 2019-1589 du 31 décembre 2019 approuvant les statuts de la société SNCF Voyageurs et portant diverses dispositions relatives à la société SNCF Voyageurs) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code des juridictions financières Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-338 du 14 avril 2000) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 19 juin 2015 fixant le contrat type et les avenants types mentionnés à l'article L. 322-5-5 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-PA-27 du 4 juillet 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à SARL FG Music Development pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé FG Chic) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code des juridictions financières Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-337 du 14 avril 2000) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 25/11/1973 au 09/01/1993 (Arrêté du 1 octobre 1973 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables à bord des navires de pêche capturant des produits de la mer) }
{ Article 16 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-183 du 13 février 2017 portant diverses dispositions relatives aux corps des adjoints administratifs, des agents techniques et du personnel de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs) }
{ Article 16 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1009 du 10 mai 2017 modifiant les statuts particuliers de divers corps de l'administration pénitentiaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 16 avril 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 17 juin 1998 portant délégation de signature) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge n° LA 19/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ») }
{ Article 23 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1009 du 10 mai 2017 modifiant les statuts particuliers de divers corps de l'administration pénitentiaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-480 du 17 juin 1998 modifiant le décret no 92-965 du 9 septembre 1992 modifié portant statut particulier du corps des directeurs de la protection judiciaire de la jeunesse) }
{ Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/01/2020 (Décret n° 2019-1589 du 31 décembre 2019 approuvant les statuts de la société SNCF Voyageurs et portant diverses dispositions relatives à la société SNCF Voyageurs) }

Résultats 1441 à 1460

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