ARTICLE

{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 mars 2002 portant ouverture de crédits) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 août 2007 instituant des commissions administratives paritaires dans les services du Trésor public) }
{ Article 21 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales (1)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/01/2020 (Décret n° 2019-1584 du 31 décembre 2019 relatif au dispositif simplifié de déclaration et de paiement des cotisations et contributions sociales à destination des médecins et des étudiants en médecine exerçant leur activité à titre de remplacements et à l'aide aux médecins s'installant en zone sous dense mentionnée à l'article L. 162-5-19 du code de la sécurité sociale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Résultats de délibérations) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 août 1993 relatif au budget du Centre d'études et de recherches sur les qualifications pour l'exercice 1993) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 15 mars 2007 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium ou Salmonella Virchow dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière chair et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l'article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-415 du 8 avril 2021 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 26 novembre 1997 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à l'aménagement du carrefour entre l'A 8, la RN 285, la RD 3 et la pénétrante Cannes-Grasse situé sur la commune de Mougins) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2015-741 du 24 juin 2015 pris pour l'application de l'article L. 112-6 du code monétaire et financier relatif à l'interdiction du paiement en espèces de certaines créances) }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-415 du 8 avril 2021 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/03/2021 au 07/05/2022 (Décret n° 2021-318 du 25 mars 2021 relatif à la garantie de l'Etat prévue à l'article 209 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-415 du 8 avril 2021 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1322 du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer, aux décisions en matière de contestation des honoraires d'avocat et modifiant diverses dispositions de procédure civile) }
{ Article 43 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2007-1168 du 2 août 2007 relatif aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures) }
{ Article 16 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-415 du 8 avril 2021 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article 20 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-415 du 8 avril 2021 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 février 2002 portant délégation de signature) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2019 (Arrêté du 20 juillet 2018 portant création du titre professionnel d'opérateur de chantier de traitement de l'amiante ou d'autres polluants particulaires) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/05/2017 (Arrêté du 10 mai 2017 fixant le montant et les modalités d'indexation de la contribution au financement des activités sociales définie par le paragraphe 4 de l'article 25 du statut national du personnel des industries électriques et gazières) }

Résultats 1461 à 1480

Précédent 71 72 73 74 75 76 77 Suivant