ARTICLE

{ Article Annexe, art. 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/12/1996 au 02/08/2008 (Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les statuts des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture.) }
{ Article D323-2-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/04/2017 au 04/12/2021 (Code des relations entre le public et l'administration) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2013 fixant les conditions sanitaires de transfert et de traçabilité des coquillages vivants) }
{ Article Annexe, art. 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/1986 au 11/12/1996 (Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les statuts des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture.) }
{ Article 25 AUTONOME (Arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées) }
{ Article AUTONOME (Avis de concours interne et externe pour le recrutement de deux personnels administratifs à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques) }
{ Article 5 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien) }
{ Article 7 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien) }
{ Article 29 AUTONOME (Arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées) }
{ Article Annexe, art. 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/12/1996 au 02/08/2008 (Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les statuts des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture.) }
{ Article (Arrêté du 15 octobre 1996 portant inscription sur une liste d'aptitude (assistants ingénieurs)) }
{ Article L932-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/06/2006 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L932-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/08/1994 au 24/06/2006 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L932-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/08/1994 au 24/06/2006 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article R312-72 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/02/2022 (Code de la sécurité intérieure) }
{ Article (Décret no 92-456 du 22 mai 1992 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1935 modifié par la loi no 91-1382 du 30 décembre 1991 et relatif au refus de paiement des chèques et à l'interdiction d'émettre des chèques) }
{ Article Annexe, art. 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/12/1996 au 02/08/2008 (Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les statuts des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture.) }
{ Article 10 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien 3 000 kW et d'officier électrotechnicien) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 23 juillet 2010 portant approbation de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2023 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche) }

Résultats 1461 à 1480

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