ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Ordonnance ministérielle du 10 novembre 1899 relative à la réparation des dommages causés par le gibier.)  }
  2. {  Article 1 AUTONOME (Décret du 22 décembre 2010 modifiant le décret du 14 mai 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse dite « TGV Est européen » entre Paris et Strasbourg en ce qui concerne les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation du projet de modification du raccordement dit « raccordement de Vendenheim » de la ligne TGV Est européen au réseau existant et portant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Eckwersheim et de Vendenheim (Bas-Rhin))  }
  3. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2025 fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 au sein de l'établissement public administratif Voies navigables de France)  }
  4. {  Article 6 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2010 relatif aux mesures de sûreté du fret aérien)  }
  5. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-66 du 13 février 1996 relative à la possibilité de reconduire, hors appel aux candidatures, l'autorisation délivrée à la société Métropole Télévision)  }
  6. {  Article 9 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2010 relatif aux mesures de sûreté du fret aérien)  }
  7. {  Article L823-11 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  8. {  Article L442-4 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  9. {  Article L573-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code monétaire et financier)  }
  10. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2010 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 mai 2021 fixant le montant de l'indemnité supplémentaire des volontaires internationaux en entreprise)  }
  12. {  Article R121-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du patrimoine)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Ordonnance ministérielle du 10 novembre 1899 relative à la réparation des dommages causés par le gibier.)  }
  14. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2010 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables)  }
  15. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret-loi du 8 août 1935 sur la protection des eaux souterraines)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2010 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables)  }
  17. {  Article (Décret n° 2001-634 du 17 juillet 2001 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2000-371 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les îles Wallis et Futuna)  }
  18. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 mars 2024 établissant la liste des types de travaux de réduction de la vulnérabilité aux séismes en zone de sismicité forte éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs)  }
  19. {  Article A334-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  20. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 mai 2021 fixant le montant de l'indemnité supplémentaire des volontaires internationaux en entreprise)  }

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