ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1078 du 12 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Espérance/Paroles d'Espérance pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Vent du Large) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2016-1658 du 5 décembre 2016 relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 97-762 du 15 juillet 1997 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la Terre (ensemble trois annexes), signé à Paris le 20 juin 1979 (1)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-516 du 10 avril 2017 portant diverses dispositions en matière de commande publique) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2020-0376 du 31 mars 2020 de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse modifiant la décision n° 2016-1678 relative aux contenus et aux modalités de mise à disposition du public d'informations relatives à la couverture des services mobiles et aux méthodes de vérification de la fiabilité de ces informations) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er août 1997 modifiant le titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des chaussures thérapeutiques de série prises en charge) }
{ Article 14 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2016-1658 du 5 décembre 2016 relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics (1)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 décembre 2014 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative à l'approbation du budget 2015) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juillet 2023 fixant la liste des bénéficiaires et les montants alloués par le fonds de lutte contre les addictions ainsi que le montant de la dotation de la branche maladie finançant le fonds de lutte contre les addictions au titre de l'année 2023) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2020-1103 du 1er septembre 2020 relatif aux cotisations et contributions sociales des entreprises, travailleurs indépendants et artistes-auteurs affectés par la crise sanitaire) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 juillet 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Karaté et arts martiaux affinitaires ou Taekwondo et disciplines associées) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 1996 portant création de la mention complémentaire Opérateur en forge) }
{ Article 12 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-516 du 10 avril 2017 portant diverses dispositions en matière de commande publique) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (ORDONNANCE n° 2015-24 du 14 janvier 2015 portant extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 juin 1994 portant concession de la médaille militaire) }
{ Article 12 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 avril 2020 relatif aux modalités d'organisation pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2020) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds) }
{ Article 17 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Résultats de l'événement n° 264 Cote & Match et des tirages du Keno du mercredi 8 novembre 2006) }

Résultats 1381 à 1400

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