ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 99-804 du 15 septembre 1999 fixant les modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 octobre 2020 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de céréales à paille en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/04/2017 (Décret n° 2017-620 du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré prévu à l'article 91 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 mars 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département du Nord et son annexe « cadres » (n° 9591)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 novembre 1999 relatif à l'utilisation par l'unité 521 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale du répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l'assurance maladie à des fins d'identification des organismes servant des prestations d'assurance maladie aux personnes devant être interrogées dans le cadre d'une enquête épidémiologique) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 octobre 2020 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national interprofessionnel de la pomme de terre (CNIPT) et relatif à la réalisation et au financement d'actions collectives dans la filière de la pomme de terre de consommation) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 août 2023 modifiant la composition et les conditions de fonctionnement de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2017 (Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décrets du 21 juillet 1999 portant délégation de signature) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 septembre 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne) (n° 2707)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2020 au 01/01/2021 (Décret n° 2019-1457 du 26 décembre 2019 portant création du service à compétence nationale dénommé Office anti-stupéfiants) }
{ Article L626-25 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 20/11/2016 au 01/10/2021 (Code de commerce) }
{ Article D3312-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/06/2021 (Code des transports) }
{ Article R3321-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2019 au 22/07/2019 (Code de la commande publique) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis administratifs) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs) }

Résultats 1421 à 1440

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