ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2023 (Arrêté du 20 juin 2023 fixant le contingent annuel et la répartition des places offertes par la voie de la liste d'aptitude et par la voie de l'examen professionnel dans certains corps relevant du ministre de l'intérieur pour 2024) }
{ Article D312-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/07/2014 au 23/06/2017 (Code monétaire et financier) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/03/2010 (Arrêté du 18 février 2010 portant création de la spécialité « métiers du pressing et de la blanchisserie » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2023 (Arrêté du 20 juin 2023 fixant le contingent annuel et la répartition des places offertes par la voie de la liste d'aptitude et par la voie de l'examen professionnel dans certains corps relevant du ministre de l'intérieur pour 2024) }
{ Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-42 du 22 janvier 2025 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Nord Picardie) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2023 (Arrêté du 20 juin 2023 fixant le contingent annuel et la répartition des places offertes par la voie de la liste d'aptitude et par la voie de l'examen professionnel dans certains corps relevant du ministre de l'intérieur pour 2024) }
{ Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/04/2024 (Arrêté du 15 avril 2024 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 16/12/1975 au 26/03/1986 (Arrêté du 26 novembre 1975 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les groupes électrogènes de soudage.) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2016-888 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie FM Brest, Chérie FM Côtes-d'Armor, Chérie FM Nantes, Chérie FM Quimper et Chérie FM Rennes) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-43 du 22 janvier 2025 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }
{ Article (Arrêté du 2 novembre 1994 relatif à l'informatisation de la gestion des communications du tribunal de grande instance de Paris) }
{ Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 16/12/1975 au 26/03/1986 (Arrêté du 26 novembre 1975 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par les groupes électrogènes de soudage.) }
{ Article AUTONOME (Décret du 19 janvier 2011 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de La Réunion (1re catégorie) - M. BRUNETIERE (Xavier)) }
{ Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-43 du 22 janvier 2025 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio) }
{ Article 3 AUTONOME (Décision n° 2016-890 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Média Stratégie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Nantes) }
{ Article (Arrêté du 21 octobre 1994 portant extension de l'accord national interprofessionnel relatif aux prunes d'ente séchées (campagne 1994)) }
{ Article L641-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 09/07/1998 au 21/09/2000 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/07/2023 (Arrêté du 20 juin 2023 fixant le contingent annuel et la répartition des places offertes par la voie de la liste d'aptitude et par la voie de l'examen professionnel dans certains corps relevant du ministre de l'intérieur pour 2024) }
{ Article (Décret no 91-854 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux du patrimoine) }

Résultats 1421 à 1440

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