ARTICLE

  1. {  Article 13 DENONCE, en vigueur du au (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.)  }
  2. {  Article 15 bis REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.)  }
  3. {  Article 15 bis MODIFIE, en vigueur du au (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.)  }
  4. {  Article 15 bis DENONCE, en vigueur du au (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.)  }
  5. {  Article 20 DENONCE, en vigueur du au (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.)  }
  6. {  Article 24 DENONCE, en vigueur du au (Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.)  }
  7. {  Article 1 PERIME, en vigueur du au (ANNEXE II : Personnel enseignant, de direction et d'administration des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978.)  }
  8. {  Article 12 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 25 février 2005 relatif aux retraites professionnelles)  }
  9. {  Article (Arrêté du 6 décembre 2005 portant nomination au Comité national des retraités et personnes âgées)  }
  10. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°56-497 du 14 mai 1956 COORDINATION ENTRE LE REGIME GENERAL ET LES REGIMES SPECIAUX D'ASSURANCES SOCIALES EN CE QUI CONCERNE LES PENSIONS DE VEUFS ET DE VEUVES)  }
  11. {  Article (Arrêté du 14 décembre 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département du Tarn et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne)  }
  12. {  Article (Arrêté du 6 décembre 2004 portant nomination à la Commission nationale des experts en automobile)  }
  13. {  Article 4.2.4 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006)  }
  14. {  Article (Arrêté du 6 août 2001 portant création de timbres fiscaux libellés en euros de la série unique France)  }
  15. {  Article AUTONOME (Décision n° 2019-524 du 9 octobre 2019 autorisant la SA Africa Média à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Africa Radio)  }
  16. {  Article 8 PERIME, en vigueur du au (ANNEXE II : Personnel enseignant, de direction et d'administration des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978.)  }
  17. {  Article PERIME, en vigueur du au (ANNEXE II : Personnel enseignant, de direction et d'administration des écoles et cours privés d'esthétique-cosmétique. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978.)  }
  18. {  Article 5 PERIME, en vigueur du au (Annexe III : Cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978)  }
  19. {  Article 6 PERIME, en vigueur du au (Annexe III : Cadres et agents de maîtrise des instituts de beauté CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 mai 1978)  }
  20. {  Article (Arrêté du 31 juillet 2001 fixant la date des élections des représentants du personnel au sein des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des conducteurs d'automobile, des chefs de garage, des contremaîtres, des contrôleurs des services techniques, des ingénieurs des travaux des services techniques et des ingénieurs des services techniques du matériel du ministère de l'intérieur)  }

Résultats 12621 à 12640

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