ARTICLE

  1. {  Article 47 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’État pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État)  }
  2. {  Article R16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de procédure pénale)  }
  3. {  Article R431-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la recherche)  }
  4. {  Article 26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon)  }
  5. {  Article 94 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°72-670 du 13 juillet 1972 RELATIF A L'USAGE DU TITRE DE CONSEIL JURIDIQUE)  }
  6. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-476 du 26 septembre 1995 autorisant l'association Radio Belle Vue à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Belle Vue)  }
  7. {  Article AUTONOME (Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'officiers généraux)  }
  8. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 avril 2018 portant création et organisation générale des comités techniques des établissements publics relevant des ministères économiques et financiers)  }
  9. {  Article (Arrêté du 13 novembre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }
  10. {  Article (Arrêté du 3 novembre 1995 relatif à l'autorisation de rejets d'effluents radioactifs gazeux par l'installation de conversion de nitrate d'uranyle, dénommée TU 5, implantée dans l'établissement de la Compagnie générale des matières nucléaires (Cogéma) sur le site nucléaire de Pierrelatte (département de la Drôme))  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2019-421 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)  }
  12. {  Article (Arrêté du 18 octobre 2001 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)  }
  13. {  Article (Arrêté du 5 octobre 1995 modifiant l'arrêté du 12 avril 1994 relatif à l'exploitation de services de transport aérien)  }
  14. {  Article R723-36 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  15. {  Article (Avis de vacance d'un emploi de directeur ou de directrice d'établissement social et médico-social)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2019 relatif à une société civile professionnelle et portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels))  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2017 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts))  }
  18. {  Article R161-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  19. {  Article (Décision du 13 décembre 1996 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1997 (armée active))  }
  20. {  Article R222-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }

Résultats 12561 à 12580

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