ARTICLE

  1. {  Article (Décret n°70-1348 du 23 décembre 1970 RELATIF AUX PERMISSIONS ACCORDEES AUX MILITAIRES ENGAGES ET AUX JEUNES GENS QUI ACCOMPLISSENT LE SERVICE MILITAIRE ACTIF)  }
  2. {  Article (Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française))  }
  3. {  Article (Décret du 5 juillet 2001 portant réintégration dans les cadres et admission anticipée dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement et affectation d'officiers généraux)  }
  4. {  Article (Arrêté du 30 août 2001 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre d'identification des matériels de la défense à Bruz (Ille-et-Vilaine))  }
  5. {  Article (Décret no 90-461 du 1er juin 1990 modifiant le décret no 72-460 du 31 mai 1972 modifié portant statut du Théâtre national de la Colline)  }
  6. {  Article (Décret no 90-458 du 1er juin 1990 modifiant le décret no 68-905 du 21 octobre 1968 modifié portant statut du Théâtre national de l'Odéon)  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2019 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels))  }
  8. {  Article (Arrêté du 1er juin 1990 fixant le taux de l'indemnité de technicité instituée en faveur de certains personnels en fonctions à la direction générale de l'aviation civile et à la direction de la Métérologie nationale)  }
  9. {  Article (LOI n° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de finances rectificative pour 2001 (1))  }
  10. {  Article L212-30 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du patrimoine)  }
  11. {  Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 95-379 du 10 avril 1995 fixant le statut particulier des contrôleurs des impôts)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels))  }
  13. {  Article (Arrêté du 6 juin 1990 portant nomination au cabinet du ministre)  }
  14. {  Article (Arrêtés du 23 octobre 2001 portant nomination d'agents comptables des centres régionaux de documentation pédagogique)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }
  16. {  Article (Arrêté du 24 octobre 2001 portant cessation de fonctions et nomination de directeurs adjoints à un institut universitaire de formation des maîtres)  }
  17. {  Article (Décret n° 88-1001 du 20 octobre 1988 portant incorporation au code général des impôts de divers ‎textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code)  }
  18. {  Article (Décret no 90-477 du 11 juin 1990 modifiant le décret no 86-375 du 13 mars 1986 pris pour l'application du titre II de la loi no 86-19 du 6 janvier 1986 relative à l'abaissement à soixante ans de l'âge de la retraite des personnes non salariées des professions agricoles)  }
  19. {  Article (Arrêté du 31 mai 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de l'éducation à la sécurité routière)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux tarifs et au prix limite de vente au public en euros TTC de la solution pour usage ophtalmique SYSTANE ULTRA visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)  }

Résultats 12601 à 12620

Précédent 628629630 631 (page actuelle) 632633634 Suivant