ARTICLE

  1. {  Article 12 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  2. {  Article 12 ABROGE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  3. {  Article 9 REMPLACE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  4. {  Article 16 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  5. {  Article 15 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  6. {  Article 8 ABROGE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  7. {  Article 6 REMPLACE, en vigueur du au (ANNEXE III REGLEMENT DES REGIMES DE BTP-Prévoyance Catégorie ouvriers. Avenant n° 22 du 8 décembre 1993)  }
  8. {  Article (Décret n° 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)  }
  9. {  Article 12 (Décret n° 2007-1627 du 16 novembre 2007 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et renforçant le recours aux aménagements de peines et la lutte contre la récidive)  }
  10. {  Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 avril 2014 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 novembre 2010 portant agrément de l'avenant n° 2 à l'annexe VIII du 30 juin 2010 au règlement général annexé à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage)  }
  12. {  Article R412-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  13. {  Article R*122-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  14. {  Article (Arrêté du 12 décembre 1990 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nantes à recourir à l'emprunt)  }
  15. {  Article (Décret no 91-1100 du 22 octobre 1991 modifiant le décret no 88-996 du 19 octobre 1988 relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie)  }
  16. {  Article AUTONOME (Décret du 12 janvier 2010 portant mutation et fin de délégation dans les fonctions de procureur financier dirigeant le ministère public (chambres régionales des comptes))  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts)  }
  18. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur)  }
  20. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 138 de la loi du 28 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale)  }

Résultats 12641 à 12660

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