ARTICLE

  1. {  Article (Décret n° 93-310 du 9 mars 1993 pris pour l'application du décret n ° 92-1431 du 30 décembre 1992 relatif aux attributions de la direction générale des douanes et droits indirects et de la direction générale des impôts et modifiant certaines dispositions du code général des impôts et de son annexe I)  }
  2. {  Article (Décret du 19 mars 1993 portant réintégration et radiation des cadres (magistrature))  }
  3. {  Article (Décret n° 93-409 du 19 mars 1993 modifiant le décret n° 81-334 du 7 avril 1981 relatif à la formation professionnelle continue des ouvriers affiliés au régime des pensions résultant du décret n° 65-836 du 24 septembre 1985)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service éducatif auprès du tribunal à Nanterre (92))  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Bairon et ses environs)  }
  6. {  Article (Arrêté du 31 octobre 1994 modifiant l'arrêté du 15 mars 1994 fixant pour 1994 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale et relatif aux compensations généralisées vieillesse et maladie, aux compensations bilatérales maladie et à la compensation entre régimes spéciaux d'assurance vieillesse)  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2015 modifié par l'arrêté du 14 décembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Cans et Cévennes)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 juin 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)  }
  9. {  Article (Décret du 19 mars 1993 instituant un congé de restructuration au bénéfice de certains agents de l'Etat)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Truchtersheim)  }
  11. {  Article (Décret n° 93-412 du 19 mars 1993 relatif aux personnels contractuels du niveau de la catégorie A exerçant en formation continue des adultes)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles)  }
  13. {  Article (Arrêté du 28 février 1993 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale du secourisme)  }
  14. {  Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 19 mai 2021 relatif au régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé)  }
  15. {  Article R921-66 AUTONOME (Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime)  }
  16. {  Article (Arrêté du 28 janvier 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Lanvéoc-Poulmic (Finistère))  }
  17. {  Article (Décret n° 94-262 du 1er avril 1994 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture)  }
  18. {  Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 septembre 2006 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine)  }
  19. {  Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 2023 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds)  }
  20. {  Article R*221-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }

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