ARTICLE

  1. {  Article (Arrêtés du 5 février 1998 portant nomination d'huissiers de justice (officiers publics ou ministériels))  }
  2. {  Article (Modification du règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Goal »)  }
  3. {  Article (Arrêtés du 11 décembre 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 modifié relatif à l'habilitation des fonctionnaires pouvant procéder aux enquêtes nécessaires à l'application des titres V et VII du livre IV du code de commerce)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale)  }
  6. {  Article 26 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale de travail de la maîtrise et des employés des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979 JONC 12 décembre 1979.)  }
  7. {  Article 27 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale de travail de la maîtrise et des employés des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979 JONC 12 décembre 1979.)  }
  8. {  Article 31 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale de travail de la maîtrise et des employés des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979 JONC 12 décembre 1979.)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 juin 2008 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels)  }
  10. {  Article (Décret du 13 juillet 1990 portant nomination (magistrature))  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours de recrutement pour l'accès au corps des techniciens sanitaires et de sécurité sanitaire dans le grade de technicien principal dans le domaine « Prévention santé-environnement »)  }
  12. {  Article L561-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code monétaire et financier)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 92-92 du 14 janvier 1992 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels relevant du ministère de la jeunesse et des sports)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2019 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint administratif principal de 2e classe du corps des adjoints administratifs de l'Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  15. {  Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2014-83 du 29 janvier 2014 modifiant le décret n° 88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux)  }
  16. {  Article 32 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale de travail de la maîtrise et des employés des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979 JONC 12 décembre 1979.)  }
  17. {  Article 304 REMPLACE, en vigueur du au (Accord professionnel du 22 mars 1982 relatif au statut du personnel des associations chargées de la gestion des CFA du bâtiment)  }
  18. {  Article 304 ABROGE, en vigueur du au (Accord professionnel du 22 mars 1982 relatif au statut du personnel des associations chargées de la gestion des CFA du bâtiment)  }
  19. {  Article 33 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale de travail de la maîtrise et des employés des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979 JONC 12 décembre 1979.)  }
  20. {  Article 35 ABROGE, en vigueur du au (Convention collective régionale de travail de la maîtrise et des employés des commerces de quincaillerie de la région parisienne et de Bourgogne. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979 JONC 12 décembre 1979.)  }

Résultats 12541 à 12560

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