ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d'une régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, à Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin))  }
  2. {  Article AUTONOME (Additif temporaire aux règlements des jeux Loto® et Joker+® de La Française des jeux relatif à l'opération dénommée « Promotion Bulletin Loto® Eté 2008 »)  }
  3. {  Article (Décret du 30 octobre 1992 portant concession de la médaille militaire)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juin 2019 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Gaz Electricité de Grenoble)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2019 portant nomination dans l'emploi de directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination dans l'emploi de directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région d'Ile-de-France)  }
  7. {  Article (Décret no 92-1177 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et modifiant le décret no 89-709 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales)  }
  8. {  Article (Décret no 92-1177 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et modifiant le décret no 89-709 du 28 septembre 1989 portant statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales)  }
  9. {  Article (Arrêté du 8 janvier 2003 portant promotion (administration centrale))  }
  10. {  Article 11.1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés du 16 juillet 2003. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des personnels PACT et ARIM (IDCC 1278) par arrêté ministériel du 1er août 2019.)  }
  11. {  Article 11.2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés du 16 juillet 2003. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des personnels PACT et ARIM (IDCC 1278) par arrêté ministériel du 1er août 2019.)  }
  12. {  Article ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 53 du 19 mars 2003 relatif aux salaires)  }
  13. {  Article 18 ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 57 Etendu par arrêté du 16 décembre 2004 JORF 28 décembre 2004. Elargi aux sociétés d'intérêt collectif agricole vinicoles par arrêté du 17 juin 2005 JORF 1er juillet 2005.)  }
  14. {  Article (Décret no 95-1200 du 6 novembre 1995 modifiant les conditions de production de certains vins de pays)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2019 portant nomination de deux ingénieurs-élèves (corps des mines))  }
  16. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-773 du 25 août 1992 autorisant la S.A.R.L. Eurocontact à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Evasion)  }
  17. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-775 du 25 août 1992 autorisant la S.A. Parc Astérix à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé La Voix du Village)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 juin 2019 portant admission à la retraite (inspection du travail))  }
  19. {  Article AUTONOME (Décret du 5 août 2019 portant nomination et titularisation de commissaires de police de la police nationale)  }
  20. {  Article 1er, 2, 3, 4 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions, complétée par son avenant n° 1. JORF 30 août 1986.)  }

Résultats 12521 à 12540

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