ARTICLE

{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-36 du 23 janvier 1996 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel no 95-305 du 6 juin 1995 portant reconduction de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Fourvière FM) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 15 mai 2019 constatant la reprise de fonctions d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article L755-10-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/12/2000 au 19/12/2003 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/02/1970 au 21/12/1985 (Décret n°70-158 du 26 février 1970 RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CAISSES MUTUELLES : DEROGE AU DECRET 7095 DU 30-01-1970 : PREMIERES ELECTIONS AUXDITS CONSEILS) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 15 mai 2019 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article L753-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2002 au 01/01/2018 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêté du 1er août 1997 autorisant la chambre de commerce et d'industrie du Var à recourir à l'emprunt) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2016 fixant la composition du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2015 portant nomination du secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques) }
{ Article AUTONOME (Cours indicatifs du 11 octobre 2016 communiqués par la Banque de France) }
{ Article L932-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/06/2006 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article L111-1-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/03/2009 au 28/01/2011 (Code de l'urbanisme) }
{ Article R4139-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/04/2008 (Code de la défense) }
{ Article R511-77 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 30/09/1990 au 22/04/2005 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêtés du 28 septembre 1995 portant suppression de régies de recettes) }
{ Article AUTONOME (Décret du 26 mars 2008 portant intégration (enseignements supérieurs) - M. Clavel (François)) }
{ Article L932-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/06/2006 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Arrêté du 19 octobre 1995 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques) }
{ Article (Arrêté du 18 octobre 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de la région Franche-Comté) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 15 mai 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)) }

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