Codes, lois et règlements

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

TITRE IER : AGREMENT DES STAGES

TITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGES

CHAPITRE IER : REPARTITION DES POSTES, AFFECTATION DES INTERNES OU DES RESIDENTS ET ORGANISATION DES STAGES

CHAPITRE II : CHANGEMENT DE PRECHOIX DE SPECIALITE

CHAPITRE III : DEROULEMENT DES STAGES PARTICULIERS

SECTION 1 : STAGE EXTRAHOSPITALIER AUPRES D'UN PRATICIEN AGREE MAITRE DE STAGE

SECTION 2 : STAGE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE AUTRE QUE D'INTERET COLLECTIF

SECTION 3 : STAGES HORS SUBDIVISION

SECTION 4 : STAGES DES INTERNES DANS UNE DISCIPLINE DIFFERENTE DE LEUR DISCIPLINE D'AFFECTATION

SECTION 5 : STAGES DANS LES DEPARTEMENTS ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER ET EN NOUVELLE CALEDONIE

SECTION 6 : STAGE A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

SECTION 7 : STAGES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE VOLONTARIAT CIVIL DE COHESION SOCIALE ET DE SOLIDARITE

SECTION 8 : STAGES A L'ETRANGER

SECTION 9 : STAGES COUPLES

CHAPITRE IV : VALIDATION DES STAGES

CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES INTERNES ET LES RESIDENTS DE L'OCEAN INDIEN

CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES