I. ― Sous réserve de l'application de l'article R. 6153-20 du code de la santé publique, un stage est validé, après avis du responsable médical du lieu de stage agréé ou du praticien-maître de stage agréé responsable du stage dans lequel a été affecté l'interne ou le résident, par le directeur de l'unité de formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales en cas de pluralité d'unités de formation et de recherche de médecine.
a) A l'issue de chaque stage validant, le responsable du lieu de stage agréé ou le praticien agréé-maître de stage remplit le carnet de validation de stage obtenu par l'interne ou le résident lors de son inscription à l'entrée en troisième cycle des études médicales auprès de l'unité de formation et de recherche dont il dépend. Ce carnet de validation, spécifique à chaque diplôme d'études spécialisées ou diplôme d'études spécialisées complémentaires, doit être validé par le conseil de l'unité de formation et de recherche ;
b) Le responsable médical du lieu de stage agréé ou le praticien-maître de stage agréé renseigne en outre une fiche d'évaluation portant sur ce stage ;
Il transmet copie de la fiche au directeur de l'unité de formation et de recherche ou au président du comité de coordination des études médicales d'origine ;
c) Le directeur de l'unité de formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales d'origine transmet au coordonnateur local copie de la fiche d'évaluation et de sa décision d'accorder ou non la validation du stage.
Il informe, avant le 15 mars et le 15 septembre de chaque année, selon le semestre en cours, le directeur général de l'agence régionale de santé.
II. ― L'interne ou le résident remplit chaque semestre une fiche d'évaluation de la qualité pédagogique du stage.
Il envoie copie de cette grille d'évaluation au directeur de l'unité de formation et de recherche ou au président du comité de coordination des études médicales qui présente ces évaluations dans le cadre de la commission de subdivision, lorsqu'elle se réunit pour l'agrément des terrains de stage.
Le non-remplissage de la grille d'évaluation peut être un motif d'invalidation du stage.
III. ― Un arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé détermine les modèles des fiches d'évaluation de l'interne et de la qualité pédagogique du stage.