Arrêté du 16 août 1951 fixant les conditions de vérification des appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge.

• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Dispositions relatives aux appareils de levage non mentionnés à l'article R. 233-83 du code du travail

Section 3 : Dispositions relatives aux appareils de levage mentionnés à l'article R. 233-83 du code du travail

Section 4 : Dispositions diverses