Chapitre 1er : Conditions d'hygiène relatives aux abattoirs.

Chapitre II : Conditions d'hygiène relatives aux ateliers de découpe.

Chapitre III : Hygiène du personnel, des locaux, du matériel et des outils dans les établissements.

Chapitre IV : Inspection sanitaire ante mortem.

Chapitre V : Hygiène de l'abattage.

Chapitre VI : Inspection sanitaire post mortem.

Chapitre VII : Décision du vétérinaire officiel à l'inspection post mortem.

Chapitre VIII : Prescriptions concernant les viandes destinées à être découpées.

Chapitre IX : Contrôle sanitaire des viandes découpées.

Chapitre X : Marquage de salubrité.

Chapitre XI : Certificat de salubrité.

Chapitre XII : Entreposage.

Chapitre XIII : Emballage.

Chapitre XIV : Transport.

Certificat sanitaire pour la volaille qui est transportée de l'exploitation à l'abattoir.

Certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches de volailles (1) exportées vers la France.