Codes, lois et règlements

Arrêté du 4 juin 1986 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

Arrêté du 4 juin 1986 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

Titre 1er : Stud-book français du cheval arabe.

Titre II : Stud-book de l'anglo-arabe.

Titre III : Stud-book du cheval de selle français.

Titre IV : Dispositions finales.