Codes, lois et règlements

Décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière

Décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière

TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET COMITES MEDICAUX.

TITRE Ier : MEDECINS AGREES ET CONSEILS MEDICAUX.

TITRE II : CONDITIONS D'APTITUDE PHYSIQUE POUR L'ADMISSION AUX EMPLOIS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE.

TITRE II : CONDITIONS POUR L'ADMISSION AUX EMPLOIS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE.

TITRE II BIS : TEMPS PARTIEL POUR RAISON THÉRAPEUTIQUE

TITRE III : CONGES DE MALADIE.

TITRE IV : CONGES DE LONGUE MALADIE.

TITRE V : CONGE DE LONGUE DUREE.

TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX CONGES DE LONGUE MALADIE ET DE LONGUE DUREE.

TITRE VI BIS : CONGÉ POUR INVALIDITÉ TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE

TITRE VII : LA MISE EN DISPONIBILITE.

TITRE VII : DISPONIBILITE POUR RAISONS DE SANTE.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES.