Codes, lois et règlements

Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.

Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.

Titre Ier : Dispositions générales.

Titre II : Les cercles

Section 1 : Dispositions communes à tous les cercles.

Section 2 : Dispositions spécifiques au cercle national des armées.

Titre III : Les foyers

Titre IV : Dispositions communes aux cercles et foyers.

Titre V : Dispositions diverses et transitoires