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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES CERCLES ET FOYERS DANS LES ARMEES)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES CERCLES ET FOYERS DANS LES ARMEES)


Les cercles sont administrés par un conseil d'administration composé de cinq membres au moins et de quinze membres au plus. Les membres du conseil sont élus par les membres de droit et les membres adhérents. Le conseil d'administration est choisi pour les deux tiers au moins parmi les membres de droit et pour un tiers au plus parmi les membres adhérents.

Dans les cercles mixtes, le nombre des membres du conseil d'administration est de cinq au moins et de vingt-huit au plus, la représentation de chacune des catégories étant fonction du nombre des membres.

Le conseil d'administration est présidé par un officier ou un sous-officier ou officier-marinier en activité de service désigné par l'autorité exerçant les pouvoirs de tutelle. Un vice-président peut être désigné dans les mêmes conditions. Dans les cercles mixtes, le président est un officier.

Le mandat des membres des conseils d'administration des cercles est de trois ans et peut être renouvelé. Il cesse en cas de mutation de l'intéressé hors de la zone à l'intérieur de laquelle le cercle exerce ses activités.

Les fonctions de membre du conseil d'administration sont exercées à titre gratuit.