Codes, lois et règlements

ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" Annexe du 31 août 1988

ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" Annexe du 31 août 1988

TITRE Ier : DROIT SYNDICAL

Liberté d'opinion, liberté syndicale.

Délégués du personnel.

Réunions mensuelles.

TITRE II : RECRUTEMENT

Conditions.

TITRE III : REGLEMENT DU TRAVAIL

Durée.

Dispositions spécifiques pour période de montage.

Jour de repos.

Réveillons.

Travail de nuit.

Rémunération des heures supplémentaires.

Repos compensateur.

TITRE IV : PERIODE DE MONTAGE

Durée.

Horaire de travail.

TITRE V : JOUR DE DOUBLE REPRESENTATION

Prime de panier.

TITRE VI : REVERSIBILITE

TITRE VII : CONGES PAYES.

Cumul des congés avec les jours de repos supplémentaires

Congés par roulement.

TITRE VIII : SALAIRES, DEFRAIEMENTS, INDEMNITES, ANCIENNETE

Salaires et indemnités diverses.

Départ en tournée.

Indemnité vestimentaire mensuelle.

Prime de panier.

Prime d'ancienneté.

Travaux dangereux.

TITRE IX : FONDS D'ACTION SOCIALE.

TITRE X Engagement pour la durée du spectacle après la 21e représentation.

TITRE X Priorité de réembauchage.

TITRE X Engagement d'une troupe extérieure.

TITRE X Arrêt des représentations.

TITRE X Remplacement.

TITRE X Congés exceptionnels.

TITRE XI : HYGIENE ET SECURITE

Vêtements.

Vestiaires.

Remplacement.

TITRE XII Retransmissions en télévision.

TITRE XIII : CONFLITS

Commission de conciliation, représentants.