Codes, lois et règlements

Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »

Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »

Titre Ier : DÉFINITIONS

Titre II : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES

Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires

Chapitre II : Procédures et moyens de décompression

Chapitre III : Procédures d'opération et procédures de secours

Chapitre IV : Equipements communs aux différentes opérations

Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux interventions

Chapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques

Titre IV : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES DE PLONGÉE

Chapitre Ier : Plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert, fermé et semi-fermé

Chapitre II : Plongée en narguilé

Chapitre III : Plongée réalisée en apnée