ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 16 octobre 1998 portant modification de l'arrêté du 7 décembre 1984 modifié fixant la cotisation due pour l'alimentation du fonds commun visé à l'article L. 437-1 du code de la sécurité sociale par les établissements ou collectivités gérant la totalité du risque accidents du travail)  }
  2. {  Article (Décret du 8 juillet 1999 portant nomination de la présidente de la Commission de la sécurité des consommateurs)  }
  3. {  Article (Arrêté du 20 juillet 2001 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales))  }
  4. {  Article (Décret no 90-133 du 12 février 1990 relatif à l'organisation administrative et financière des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne)  }
  5. {  Article (Arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement obligatoire de sciences économiques et sociales en classe de première de la série économique et sociale à partir des années scolaires 2000-2001 et 2001-2002)  }
  6. {  Article (Arrêtés du 19 août 1994 portant cessation de fonctions (administration centrale))  }
  7. {  Article (Décret n°85-728 du 12 juillet 1985 MODIFIANT LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX CONTRATS PASSES PAR L'ETAT ET LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES ET AU REGIME DES CONGES DES MAITRES DE CES ETABLISSEMENTS)  }
  8. {  Article (Arrêté du 6 juillet 1999 relatif au contrôle médical des étrangers autorisés à séjourner en France)  }
  9. {  Article (Décret no 99-578 du 8 juillet 1999 modifiant le décret no 90-427 du 22 mai 1990 portant attribution d'une indemnité de charges administratives aux vice-recteurs et aux personnels d'inspection)  }
  10. {  Article 27 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 92-456 du 22 mai 1992 pris pour l'application du décret du 30 octobre 1935 modifié par la loi no 91-1382 du 30 décembre 1991 et relatif au refus de paiement des chèques et à l'interdiction d'émettre des chèques)  }
  11. {  Article (Décret no 90-133 du 12 février 1990 relatif à l'organisation administrative et financière des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne)  }
  12. {  Article (Arrêtés portant détachement (services déconcentrés du Trésor))  }
  13. {  Article (Arrêté du 18 juin 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel selon la modalité des unités capitalisables)  }
  14. {  Article (Arrêté du 8 décembre 2004 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 1re et de 2e classe (femmes et hommes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)  }
  15. {  Article 276 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)  }
  16. {  Article (Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 29 avril 1987 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle Sols et moquettes et fixant les conditions de délivrance de ce certificat d'aptitude professionnelle)  }
  17. {  Article (Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 29 avril 1987 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle Sols et moquettes et fixant les conditions de délivrance de ce certificat d'aptitude professionnelle)  }
  18. {  Article (Arrêté du 21 juin 1990 portant homologation d'un accord conclu dans le cadre de l'organisation interprofessionnelle laitière du département de l'Yonne)  }
  19. {  Article L433-3 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Code de la justice pénale des mineurs)  }
  20. {  Article (Décret no 90-799 du 10 septembre 1990 portant incorporation au livre des procédures fiscales de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce livre)  }

Résultats 7621 à 7640

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