ARTICLE

  1. {  Article (Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Morpion »)  }
  2. {  Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°75-1136 du 11 décembre 1975 CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES)  }
  3. {  Article Annexe 12 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)  }
  4. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°72-835 du 7 août 1972 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 176 DU CODE RURAL ET RELATIF A LA PROCEDURE D'ENQUETE DEVANT PRECEDER L'EXECUTION DES TRAVAUX PREVUS A L'ARTICLE 175 DUDIT CODE)  }
  5. {  Article (Décret du 14 février 1996 portant mise en position de service détaché d'un officier général)  }
  6. {  Article 25 AUTONOME (Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)  }
  7. {  Article (Arrêté du 7 février 1995 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs))  }
  8. {  Article (Arrêté du 14 février 1995 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs))  }
  9. {  Article (Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Saint-Valentin »)  }
  10. {  Article 42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 79-885 du 11 octobre 1979 pris pour l’application aux vétérinaires de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles.)  }
  11. {  Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)  }
  12. {  Article (Modification des règlements particuliers des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux offerts par internet dénommés « Abracadabra », « XIII », « C'est tout foot », « Mine d'or » et « Amenhotep, le sanctuaire d'Isis »)  }
  13. {  Article (Décret no 91-387 du 23 avril 1991 portant publication de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (ensemble deux annexes et une déclaration), signé à Paris le 29 mai 1990 (1) ACCORD PORTANT CREATION DE LA BANQUE EUROPEENNE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DEVELOPPEMENT)  }
  14. {  Article (Arrêté du 16 février 1995 portant nomination du président de la commission permanente de l'établissement public chargé du Parc national de la Vanoise)  }
  15. {  Article (Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Millionnaire »)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2020 portant ouverture de trois emplois d'inspecteur des finances de 1re classe au titre du tour extérieur)  }
  17. {  Article (Arrêté du 15 avril 1991 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1975 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire)  }
  18. {  Article L5164-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général de la propriété des personnes publiques)  }
  19. {  Article (Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Millionnaire »)  }
  20. {  Article (Arrêté du 1er mars 1991 fixant la liste des commissions dont les membres et collaborateurs apportent leur concours à l'Etat et à ses établissements publics nationaux et peuvent, à ce titre, être remboursés des frais de transport et de séjour qu'ils ont engagés)  }

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