ARTICLE

{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 et n° 2003-947 du 3 octobre 2003, concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 30 juin 2008 appliquant ce décret à certains produits de protection contre le feu (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 30 juin 2008 appliquant ce décret à certains produits préfabriqués en béton (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 et n° 2003-947 du 3 octobre 2003, concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 30 juin 2008 appliquant ce décret à certaines protections en kit contre les éboulements (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 30 juin 2008 appliquant ce décret à certains revêtements muraux décoratifs (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la décision tacite d'extension de deux avenants à l'accord interprofessionnel triennal conclus dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de la région de Bergerac pour la campagne 2007-2008) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à un transfert de portefeuilles de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1080 du 12 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Une radio locale de service public pour Etretat et ses environs pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Falaises Etretat (R.F.E.)) }
{ Article (Arrêté du 26 octobre 1995 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles) }
{ Article (Arrêté du 25 août 1997 portant additif no 38 à la Pharmacopée française (10e édition)) }
{ Article (Arrêté du 13 août 1997 modifiant le titre IV du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux tricycles) }
{ Article (Arrêté du 1er mars 2001 portant prohibition de circulation ou de transport dans un centre de rassemblement, un marché, une foire ou une exposition tout animal des espèces sensibles à la fièvre aphteuse (espèces bovine, ovine, caprine, porcine et autres bi-ongulés)) }
{ Article (Liste des retraits d'agrément des coopératives agricoles conformément aux dispositions du titre II du livre V du code rural, et notamment des articles R. 525-10 et R. 525-12) }
{ Article (Décrets du 26 février 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)) }
{ Article (Décret du 4 septembre 1997 portant dissolution du conseil municipal de Landreville (Aube)) }
{ Article (Décret du 27 septembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer) }
{ Article (Arrêté du 24 janvier 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations maraîchères du département de la Loire-Atlantique) }
{ Article AUTONOME (Décret du 8 août 2013 portant acceptation de démission (administrateurs civils)) }
{ Article 221 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/12/1962 au 01/01/2013 (Décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique) }
{ Article (Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière) }
{ Article P 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/06/1993 au 01/07/2004 (Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).) }

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