ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 2 mai 1995 portant affectation (administrateurs civils))  }
  2. {  Article (Arrêté du 5 avril 1995 portant extension d'un accord départemental (Oise) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale)  }
  3. {  Article (Décret no 99-1153 du 29 décembre 1999 modifiant le décret no 69-222 du 6 mars 1969 relatif au statut particulier des agents diplomatiques et consulaires)  }
  4. {  Article (Décret no 95-398 du 12 avril 1995 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules à moteur à deux ou à trois roues, aux quadricycles à moteur et à leurs remorques)  }
  5. {  Article (Décret no 95-398 du 12 avril 1995 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules à moteur à deux ou à trois roues, aux quadricycles à moteur et à leurs remorques)  }
  6. {  Article (Décret no 99-1153 du 29 décembre 1999 modifiant le décret no 69-222 du 6 mars 1969 relatif au statut particulier des agents diplomatiques et consulaires)  }
  7. {  Article (Décret no 99-1153 du 29 décembre 1999 modifiant le décret no 69-222 du 6 mars 1969 relatif au statut particulier des agents diplomatiques et consulaires)  }
  8. {  Article (Décret no 99-1154 du 29 décembre 1999 authentifiant les résultats du recensement général de la population de 1999)  }
  9. {  Article L351-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  10. {  Article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  11. {  Article 26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat)  }
  12. {  Article (Résultats du tirage du Keno du mercredi 27 novembre 2002)  }
  13. {  Article 1926 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  14. {  Article 1958 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  15. {  Article (Arrêté du 5 janvier 1994 portant changement d'utilisation de parcelles domaniales)  }
  16. {  Article L211-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des communes de la Nouvelle-Calédonie)  }
  17. {  Article R2511-21 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  18. {  Article (Décret no 95-398 du 12 avril 1995 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules à moteur à deux ou à trois roues, aux quadricycles à moteur et à leurs remorques)  }
  19. {  Article (Décret no 95-400 du 13 avril 1995 fixant pour l'année 1995 l'assiette et les taux de la cotisation de prestations familiales due par les exploitants agricoles employeurs de main-d'oeuvre assujettis sur la base de la surface minimum d'installation ou d'une équivalence à la surface minimum d'installation)  }
  20. {  Article (Décret du 5 mai 1995 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne de chemin de fer à grande vitesse de Valence (Châteauneuf-sur-Isère) jusqu'à Marseille et Montpellier (Saint-Brès et Baillargues), sur le territoire des communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte (département de la Drôme) et de Lapalud, Lamotte-du-Rhône et Bollène (département de Vaucluse) et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Pierrelatte, Lapalud et Bollène ainsi que des règlements régissant le lotissement de Faveyrolles (commune de Pierrelatte))  }

Résultats 7601 à 7620

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