Explorer les données
Assemblée nationale
Sénat
Légifrance
Service-public
HATVP
EUR-Lex
Nos députés
Recherche
Fonds
Accords de branche et conventions collectives
Codes, lois et règlements
Dossiers législatifs
Journal officiel
Données
ARTICLE
DOSSIER_LEGISLATIF
ID
IDCC
JO
SECTION_TA
TEXTE_VERSION
TEXTEKALI
TEXTELR
VERSIONS
Tricoteuses
Explorer les données
Assemblée nationale
Sénat
Légifrance
Service-public
HATVP
EUR-Lex
Nos députés
Recherche
Fonds
Accords de branche et conventions collectives
Codes, lois et règlements
Dossiers législatifs
Journal officiel
Données
ARTICLE
DOSSIER_LEGISLATIF
ID
IDCC
JO
SECTION_TA
TEXTE_VERSION
TEXTEKALI
TEXTELR
VERSIONS
Contribuer
ARTICLE
{
Article 1482 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
14/05/1981
au
01/05/2011
(Code de procédure civile)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 28 février 2006 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts))
}
{
Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 juin 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
}
{
Article 9 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
}
{
Article 1483 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
14/05/1981
au
01/05/2011
(Code de procédure civile)
}
{
Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 27 février 2006 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects))
}
{
Article 1486 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
14/05/1981
au
01/05/2011
(Code de procédure civile)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 juillet 1990 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail des foyers de jeunes travailleurs)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2011-636 du 19 juillet 2011 autorisant la commune de Paziols (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Paziols)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 juin 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)
}
{
Article 46 AGF sexies AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/05/2008
(Code général des impôts, annexe III)
}
{
Article 1487 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2005
au
01/05/2011
(Code de procédure civile)
}
{
Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 27 février 2006 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects))
}
{
Article 1488 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
14/05/1981
au
01/05/2011
(Code de procédure civile)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 26 avril 2022 portant nomination d'un médiateur délégué des relations commerciales agricoles)
}
{
Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 mars 2006 portant délégation de signature pour des actes relatifs à la situation des agents de constatation ou d'assiette des impôts, des contrôleurs des impôts et des géomètres du cadastre)
}
{
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 25 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2001 créant un registre national de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière)
}
{
Article 28 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 10 mars 2006 fixant au titre de l'année 2006 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique (femmes et hommes))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 90-722 du 8 août 1990 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux)
}
Résultats 61 à 80
Précédent
1
2
3
4
(page actuelle)
5
6
7
Suivant