ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2015 au 01/12/2016 (Décret n° 2009-21 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers) }
{ Article 13 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 octobre 2014 portant création de la commission consultative professionnelle compétente à l'égard des personnels contractuels non navigants techniciens de maintenance du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 avril 2021 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 décembre 2007 pris en application des articles R. 5 et R. 60 du code électoral) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 avril 2021 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 2002 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la couture parisienne) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2002-706 du 22 octobre 2002 autorisant la SA Ado FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Ado FM) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 mai 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/09/2017 (Arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale) }
{ Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2010 (Arrêté du 17 mars 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger) }
{ Article 39 decies C AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 22/02/2222 au 30/12/2019 (Code général des impôts) }
{ Article 16 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 octobre 2014 portant création de la commission consultative professionnelle compétente à l'égard des personnels contractuels non navigants techniciens de maintenance du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 avril 2021 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) métreur(se) en agencement et aménagements intérieurs) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 juillet 2005 portant désignation du collège de censeurs de l'établissement public OSEO) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2002-715 du 6 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 décembre 2007 pris en application des articles R. 5 et R. 60 du code électoral) }

Résultats 61 à 80

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