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ARTICLE
{
Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
02/11/2017
(Décret n° 2017-1511 du 30 octobre 2017 définissant les lignes de bases à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux Antilles françaises)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 3 janvier 2023 portant révision du titre professionnel de conseiller vendeur en voyages)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 90-631 du 13 juillet 1990 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Emirats Arabes Unis en vue d'éviter les doubles impositions (ensemble un échange de lettres), fait à Abou Dhabi le 19 juillet 1989 (1))
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2008-415 du 28 avril 2008 relatif à l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des adjoints administratifs de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale dans le corps des adjoints administratifs du ministère de la défense)
}
{
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
02/11/2017
(Arrêté du 30 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 9 avril 2002 fixant le taux de base de l'indemnité journalière et de l'indemnité mensuelle allouées aux fonctionnaires civils et aux ouvriers du ministère de la défense employés à des travaux de déminage et de dépiégeage)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret no 90-263 du 23 mars 1990 relatif à la procédure d'injonctions et de sanctions administratives prononcées par la Commission des opérations de bourse et aux recours contre les décisions de cette commission qui relèvent de la compétence du juge judiciaire)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2008-415 du 28 avril 2008 relatif à l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des adjoints administratifs de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale dans le corps des adjoints administratifs du ministère de la défense)
}
{
Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2008-415 du 28 avril 2008 relatif à l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des adjoints administratifs de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale dans le corps des adjoints administratifs du ministère de la défense)
}
{
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/12/2019
(Décret n° 2019-1441 du 23 décembre 2019 relatif aux mesures d'accompagnement de la restructuration d'un service de l'Etat ou de l'un de ses établissements publics)
}
{
Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2008-415 du 28 avril 2008 relatif à l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des adjoints administratifs de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale dans le corps des adjoints administratifs du ministère de la défense)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 3 janvier 2023 portant révision du titre professionnel de conseiller vendeur en voyages)
}
{
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/12/2019
(Décret n° 2019-1441 du 23 décembre 2019 relatif aux mesures d'accompagnement de la restructuration d'un service de l'Etat ou de l'un de ses établissements publics)
}
{
Article 5 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 31 juillet 2014 portant création du comité technique d'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 23 mars 1990 relatif à l'appellation d'origine <<Abondance>>)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 30 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 21 janvier 1987 modifié portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens)
}
{
Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 28 février 2005 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Aix-Les Milles (Bouches-du-Rhône))
}
{
Article Annexe III (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/03/2018
au
15/04/2019
(Arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 26 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des matériels, fournitures et demandes de travaux)
}
{
Article 6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2017-CF-39 du 13 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Besbre et Loire FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fusion FM)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2017-LI-002 du 5 avril 2017 modifiant le nom du service Bruaysis programme RDL)
}
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