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VERSIONS
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ARTICLE
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 1er août 1990 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés au sens de l'article 5 de la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, pour les taureaux utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision du 9 mai 2022 portant attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées à un officier étranger)
}
{
Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à la distillation de vins produits dans certains vignobles)
}
{
Article R322-66 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/01/2013
au
07/11/2018
(Code du travail applicable à Mayotte)
}
{
Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 29 juillet 2002 portant délégation de signature)
}
{
Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 13 septembre 2002 fixant les règles générales d'organisation et la nature des épreuves des concours réservés d'accès au corps des chefs de travaux d'art prévus à l'article 1er du décret n° 2002-1156 du 10 septembre 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires de l'Etat des catégories A et B réservés à certains agents non titulaires au titre du ministère de la culture et de la communication, en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 12 septembre 2002 portant nomination (régisseurs d'avances))
}
{
Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 20 mai 2019 fixant la liste des emplois de directeur fonctionnel de la protection judiciaire de la jeunesse)
}
{
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/12/2000
au
26/10/2004
(Décret n°54-883 du 2 septembre 1954 RAP. POUR L'APPLICATION DE L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DU DECRET 531186 DU 29-11-1953 RELATIF A LA REFORME DES LOIS D'ASSISTANCE)
}
{
Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 28 août 2002 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1996 portant habilitation de préfets à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès des services départementaux de l'éducation nationale)
}
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2011-411 du 19 juillet 2011 autorisant l'association RCF Parabole 21 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole)
}
{
Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 20 mai 2019 fixant la liste des emplois de directeur fonctionnel de la protection judiciaire de la jeunesse)
}
{
Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 3 juillet 2006 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires)
}
{
Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 champ de tir de Captieux (zone spéciale de conservation))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêtés du 2 août 1991 portant réorganisation de postes comptables des services extérieurs du Trésor)
}
{
Article 12 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2017
(Arrêté du 29 avril 2016 fixant l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de greffier principal du corps des greffiers des services judiciaires)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 26 juillet 2012 relatif aux performances et aux règles de mise en service des feux de circulation routière tricolores permanents)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision du 11 mai 2022 portant attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées)
}
{
Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 4 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie)
}
{
Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 26 juillet 2012 relatif aux performances et aux règles de mise en service des feux de circulation routière tricolores permanents)
}
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