ARTICLE

{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-200 du 26 mars 1996 portant extension à la décision no 95-398 du 12 septembre 1995 autorisant l'Association pour la promotion de l'audiovisuel dans l'aumônerie technique à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fajet 94,2 FM Nancy) }
{ Article (Arrêté du 10 janvier 1997 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-1006 du 12 décembre 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Plus Action et Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Plus FM) }
{ Article (Arrêté du 7 juin 1993 portant création d'un traitement automatisé national d'informations médicales et économiques pour élaborer une échelle de coûts de référence par activité médicale à l'hôpital) }
{ Article (Décret n° 93-135 du 2 février 1993 modifiant certaines dispositions relatives aux sapeurs-pompiers) }
{ Article (Arrêté du 19 octobre 1999 portant élargissement d'un accord départemental (Oise) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment) }
{ Article (Arrêté du 5 janvier 2001 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement dans le corps technique et administratif du service des essences des armées) }
{ Article L122-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2016 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Arrêté du 4 mars 1993 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la teinturerie-nettoyage et de la blanchisserie du Nord et du Pas-de-Calais) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2014 portant promotion au titre de l'année 2013 au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe) }
{ Article (Décret n° 93-362 du 16 mars 1993 pris pour l'application à la profession d'avoué près les cours d'appel de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé) }
{ Article (Décret n° 2001-729 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 91-1369 du 30 décembre 1991 fixant les modalités particulières d'application dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion ainsi que dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi no 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique) }
{ Article R328-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2013 au 07/11/2018 (Code du travail applicable à Mayotte) }
{ Article (Arrêté du 10 mai 1996 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique) }
{ Article (Arrêté du 7 décembre 1989 portant attribution de certificats d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2014 portant nomination (régisseurs d'avances)) }
{ Article (Décision no 2000-1266 du 14 novembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RCL pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ Tours) }
{ Article (Décret du 24 mai 1993 portant maintien en 1re section, réintégration dans la 1re section, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, admission par anticipation dans la 2e section, nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article (Arrêté du 22 août 1997 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature en matière de marchés publics) }
{ Article 50-13 AUTONOME ANNULE, en vigueur du 30/03/2020 au 01/04/2021 (Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage) }

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