ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1111 du 26 novembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Vallée Vézère pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vallée Vézère)  }
  2. {  Article (Décret du 18 décembre 1990 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  3. {  Article (Arrêté du 1er décembre 1997 modifiant la date de début de l'épreuve orale de sélection de l'examen professionnel d'attaché principal d'administration centrale ouvert au titre de l'année 1997)  }
  4. {  Article (Arrêté du 11 septembre 1997 fixant la liste, la valeur, le programme et les conditions d'attribution des brevets de qualification et des prébrevets prévus par le décret no 97-8 du 7 janvier 1997 fixant le statut particulier des géomètres du cadastre)  }
  5. {  Article (Arrêté du 30 novembre 2001 fixant les mesures de sécurité concernant l'utilisation des ponts élévateurs pour l'entretien des véhicules roulants (ET-2-A, art. 9, § 6))  }
  6. {  Article L142-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité sociale)  }
  7. {  Article (Arrêtés du 25 juillet 1997 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  8. {  Article (Décision no 98-157 du 31 mars 1998 autorisant la SA Chérie FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM)  }
  9. {  Article (Arrêté du 22 février 2000 portant déclassement du domaine public routier national d'une parcelle)  }
  10. {  Article (Décret n°79-827 du 17 septembre 1979 CENTRE NATIONAL DES OEUVRES SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES)  }
  11. {  Article (LOI n° 77-1467 du 30 décembre 1977 de finances pour 1978)  }
  12. {  Article R711-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  13. {  Article (Arrêté du 1er décembre 2000 portant nomination (administration centrale))  }
  14. {  Article (Arrêté du 27 octobre 2000 modifiant un code du titre IV et le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires)  }
  15. {  Article (LOI n° 77-1467 du 30 décembre 1977 de finances pour 1978)  }
  16. {  Article (Arrêté du 16 décembre 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques)  }
  17. {  Article (LOI n° 77-1467 du 30 décembre 1977 de finances pour 1978)  }
  18. {  Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-576 du 27 juin 2003 portant application des dispositions du chapitre II du titre VI (allocation pour adulte handicapé) de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte)  }
  19. {  Article AUTONOME (Décret du 21 décembre 2011 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer)  }

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