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VERSIONS
Contribuer
ARTICLE
{
Article 311-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
09/01/1993
au
01/07/2006
(Code civil)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 30 novembre 1990 relatif aux organismes publics autorisés à passer des marchés publics prévoyant un paiement par lettre de change-relevé)
}
{
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2012-MA-06 du 4 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Mistral pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Mistral)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision no 97-2336 du 19 mars 1998)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2012-MA-06 du 4 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Mistral pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Mistral)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 29 janvier 1991 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial et des deux comités techniques paritaires locaux des moyens aériens de la sécurité civile)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision no 97-2340 du 19 mars 1998)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 12 mars 1998 modifiant l'arrêté du 15 février 1973 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de gardes dans les hôpitaux publics autres que les hôpitaux locaux)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 21 janvier 1991 portant délégation de signature)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 10 avril 1991 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)
}
{
Article R5266-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
07/08/1993
au
05/03/1999
(Code de la santé publique)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 16 mars 1998 fixant les modalités d'organisation et le programme de l'épreuve de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des secrétaires adjoints des affaires étrangères)
}
{
Article 1736 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2020
au
01/01/2023
(Code général des impôts)
}
{
Article 1649 AB AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
31/12/2018
au
24/05/2019
(Code général des impôts)
}
{
Article 311-16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/08/1972
au
01/07/2006
(Code civil)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2012-MA-06 du 4 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Mistral pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Mistral)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 7 mars 1991 relatif aux modalités d'élection des membres du Conseil national des astronomes et physiciens)
}
{
Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/08/2021
(Arrêté du 6 février 2019 relatif à la mise en service et à l'exploitation des aides radio à la navigation)
}
{
Article 311-14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2006
(Code civil)
}
{
Article 311-15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/07/2006
(Code civil)
}
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