ARTICLE

  1. {  Article (Décret du 26 janvier 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception radioélectrique de Combovin (Drôme) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques)  }
  2. {  Article (Décret du 26 janvier 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre radioélectrique de Morlaix-Aérodrome (Finistère) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques)  }
  3. {  Article (Arrêté du 5 décembre 1994 portant changement d'utilisation d'un ensemble immobilier (rectificatif))  }
  4. {  Article (Arrêtés du 15 avril 1996 portant attribution d'immeubles)  }
  5. {  Article R*423-49 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  6. {  Article (Ordonnance n° 92-1142 du 12 octobre 1992 relative au code des douanes applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte)  }
  7. {  Article (Arrêté du 28 juin 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des affaires maritimes (femmes et hommes))  }
  8. {  Article (Arrêté du 16 mai 1990 relatif aux horaires et programmes des classes de danse de l'Opéra)  }
  9. {  Article (Arrêté du 26 avril 1993 organisant le traitement automatisé des statistiques des établissements et services de l'administration de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  10. {  Article (LOI n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques (l))  }
  11. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2024 complétant l'arrêté du 17 octobre 2024 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2025 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales))  }
  12. {  Article (Décret n° 93-123 du 28 janvier 1993 relatif à l'intégration des adjoints d'enseignement du cadre des maisons d'éducation de la Légion d'honneur dans le corps des adjoints d'enseignement régi par le décret n° 72-993 du 4 juillet 1972)  }
  13. {  Article (Arrêté du 22 janvier 1993 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  14. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 décembre 2024 complétant l'arrêté du 17 octobre 2024 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2025 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales))  }
  15. {  Article (Arrêté du 22 août 1995 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 1995)  }
  16. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1305 du 10 octobre 2022 relatif à la mutualisation des archives intermédiaires et définitives des personnes publiques)  }
  17. {  Article (Arrêté du 8 février 1994 accordant un permis d'exploitation de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit << Permis d'exploitation de Maincy >> (Seine-et-Marne), aux sociétés Triton France et Total Exploration, conjointes et solidaires)  }
  18. {  Article (Arrêtés portant approbation des modifications des statuts et des titres d'établissements d'utilité publique)  }
  19. {  Article (Arrêté du 26 septembre 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes)  }
  20. {  Article (Arrêtés du 26 juillet 2001 portant agrément d'appartements de coordination thérapeutique pour les personnes malades du sida)  }

Résultats 21 à 40

Précédent 1 2 (page actuelle) 345 Suivant