ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 91-859 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique (musique, danse, arts plastiques)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2007-1133 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM) }
{ Article 37 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2021 (Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux) }
{ Article 38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2021 (Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux véhicules d'exploitation de la route et à leurs conditions de circulation) }
{ Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1618 du 28 novembre 2017 relatif aux juristes assistants et aux personnes habilitées à accéder au bureau d'ordre national automatisé des procédures judiciaires) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2007 au 30/09/2007 (Décret du 20 mai 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Corbières-Boutenac ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1618 du 28 novembre 2017 relatif aux juristes assistants et aux personnes habilitées à accéder au bureau d'ordre national automatisé des procédures judiciaires) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1619 du 27 novembre 2017 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au centre spatial guyanais et aux prestations associées (ensemble deux annexes), signé à Paris le 18 décembre 2008 (1)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2021 (Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 juin 2000 modifiant l'arrêté du 11 mai 2000 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps de commandement et d'encadrement de la police nationale) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2021 (Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2017-1619 du 27 novembre 2017 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif au centre spatial guyanais et aux prestations associées (ensemble deux annexes), signé à Paris le 18 décembre 2008 (1)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vol des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile) }
{ Article L381-31-1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 27/02/2008 au 01/12/2024 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2007-1133 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2007-1134 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/02/1995 au 01/01/1996 (Décret n°68-20 du 5 janvier 1968 D. FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA LOI 66496 DU 11 JUILLET 1966) }

Résultats 21 à 40

Précédent 1 2 3 4 5 Suivant