ARTICLE

{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 mars 2006 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Valence-Chabeuil (Drôme)) }
{ Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/03/1998 au 04/06/2000 (Décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des communes et des établissements publics locaux assimiles) }
{ Article L592-28 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 07/01/2012 au 01/01/2025 (Code de l'environnement) }
{ Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/03/2004 au 25/05/2005 (Décret n° 2003-107 du 5 février 2003 relatif au fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/2005 au 03/05/2007 (Décret n°50-213 du 6 février 1950 portant fixation du statut provisoire du corps d'agents principaux et d'agents de constatation ou d'assiette des services déconcentrés de la direction générale des impôts) }
{ Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1998 au 01/01/1999 (Décret no 97-1228 du 26 décembre 1997 portant réaménagement des tarifs applicables aux journaux et écrits périodiques dans le régime intérieur et confirmation des tarifs applicables aux journaux et écrits périodiques en régime international) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/12/1991 (Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LES TARIFS DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES RELEVANT DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE) }
{ Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 12/02/2003 au 01/01/2009 (Décret n° 2003-107 du 5 février 2003 relatif au fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) }
{ Article L592-30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/01/2012 au 22/01/2017 (Code de l'environnement) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 avril 2006 portant application aux tuyaux et accessoires en grès du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 et n° 2003-947 du 3 octobre 2003) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2006-1031 du 21 août 2006 relatif à la note de vie scolaire dans les établissements d'enseignement agricole) }
{ Article 12 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2009-189 du 18 février 2009 portant création de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/07/2005 au 03/05/2007 (Décret n°50-213 du 6 février 1950 portant fixation du statut provisoire du corps d'agents principaux et d'agents de constatation ou d'assiette des services déconcentrés de la direction générale des impôts) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 18/05/2011 au 01/01/2019 (Arrêté du 10 mai 2011 relatif à l'entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des agents du ministère de la justice) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/11/2018 (Arrêté du 13 novembre 2018 relatif au certificat de limitation de nuisances des aéronefs civils qui ne relèvent pas du règlement (UE) n° 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018) }
{ Article L592-31 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/01/2012 au 19/08/2015 (Code de l'environnement) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 avril 2003 portant report de crédits) }
{ Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/1972 (Loi n°71-523 du 3 juillet 1971 MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL RELATIVES AUX RAPPORTS A SUCCESSION,A LA REDUCTION DES LIBERALITES EXCEDANT LA QUOTITE DISPONIBLE ET A LA NULLITE,A LA RESCISION POUR LESION ET A LA REDUCTION DANS LES PARTAGES D'ASCENDANTS) }
{ Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/09/2000 au 22/06/2001 (Décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des communes et des établissements publics locaux assimiles) }

Résultats 1 à 20

Précédent 1 2 3 4 Suivant