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VERSIONS
Contribuer
ARTICLE
{
Article D361-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2012
au
19/01/2012
(Code rural et de la pêche maritime)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision n° 2016-38 du 13 janvier 2016 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)
}
{
Article D361-26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2012
au
19/01/2012
(Code rural et de la pêche maritime)
}
{
Article GH 37 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
18/05/2019
(Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 mars 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 14 avril 2000 prorogeant la durée des enquêtes publiques relatives aux demandes de modification des décrets d'autorisation de création des INB 116, 117 et 118 de l'établissement COGEMA de La Hague (Manche))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 4 novembre 1992 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, élévation aux rang et appellation d'amiral et affectation d'officiers généraux)
}
{
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
31/07/2019
au
07/09/2019
(Arrêté du 21 octobre 2016 pris en application des articles R. 4126-1 à R. 4126-7 du code de la défense relatifs aux associations professionnelles nationales de militaires)
}
{
Article D335-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
30/01/2016
au
01/01/2020
(Code de l'éducation)
}
{
Article D361-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2012
au
19/01/2012
(Code rural et de la pêche maritime)
}
{
Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 17 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2012 portant délégation de signature pour le pôle en charge des finances, de la stratégie, des filiales et de l'international de la Caisse des dépôts et consignations)
}
{
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2012-330 du 6 mars 2012 relatif au concours particulier de la dotation générale de décentralisation pour l'établissement et la mise en œuvre des documents d'urbanisme dans le Département de Mayotte)
}
{
Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 20 mars 2007 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « pâtissier »)
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Ordre du jour)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 14 mars 2000 portant nomination et promotion dans l'armée active)
}
{
Article 11 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament)
}
{
Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 20 mars 2007 portant création du certificat d'aptitude professionnelle des « métiers de la fonderie »)
}
{
Article 40 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament)
}
{
Article D664-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
19/09/2008
au
30/03/2009
(Code rural et de la pêche maritime)
}
{
Article D361-46 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/01/2012
au
19/01/2012
(Code rural et de la pêche maritime)
}
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