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VERSIONS
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ARTICLE
{
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 13 mars 2020 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière)
}
{
Article L2121-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
22/06/2000
au
27/11/2003
(Code de la santé publique)
}
{
Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
07/07/2019
(Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)
}
{
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/04/2024
(Décret n° 2024-347 du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux jeunes déficients visuels)
}
{
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/04/2024
(Décret n° 2024-347 du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux jeunes déficients visuels)
}
{
Article 10 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret du 15 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 31 octobre 2000 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 5 septembre 2003 portant admission à la retraite (administration centrale))
}
{
Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Arrêté du 9 septembre 2003 portant nomination (régisseurs d'avances))
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision no 2000-785 du 27 juin 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Valence FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé VFM Europe 2)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux)
}
{
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/04/2024
(Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux jeunes déficients visuels)
}
{
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/04/2024
(Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux jeunes déficients visuels)
}
{
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(LOI n° 2003-721 du 1er août 2003 pour l'initiative économique (rectificatif))
}
{
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décision du 6 octobre 2011 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011))
}
{
Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le
01/01/2999
(Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives)
}
{
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
17/04/2024
(Arrêté du 15 avril 2024 relatif au diplôme d'Etat du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement adapté aux jeunes déficients visuels)
}
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